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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20260527 Liste Deliberations
Document publié le Mercredi 27 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20260527 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DE LA STATION DES ROUSSES
HAUT-JURA
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Séance du 27 mai 2026
Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
PRÉSENTS : Juliette ARBEZ, Benoît AUBRY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Robert BONNEFOY, Anne BONNEFOY-CLAUDET, Morgan CHABLE, Christelle CHAVETNOIR, Lydia CRETIN, Antoine DELACROIX, Delphine GALLOIS, Catherine GARNIER, Gwenaëlle GIDON, Marie-Caroline GODIN, Nolwenn MARCHAND, Christophe MATHEZ, Laurent MERAT, Bruno PAGET-BLANC, Mélanie RATEL, Marion SEVRIN, Medhi VANDEL.
EXCUSÉS : Laurence HARDOUIN (pouvoir à Benoît AUBRY), Philippe RENVOISÉ (pouvoir à Lydia CRETIN).
Numéro Objet Vote
2026/073 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
2026/074 Approbation du projet de Procès-Verbal Approuvée à majorité
2026/075 Démission de M. Christophe VAZ-TEIXEIRA – SAEM SOGESTAR Approuvée à l’unanimité
2026/076 Désignation d’un candidat à la Présidence de la SAEM SOGESTAR Approuvée à l’unanimité
2026/077
Désignation des représentants de la CCSR au sein des organismes
extérieurs – Parc Naturel Régional du Haut-Jura Approuvée à l’unanimité
2026/078 Demande de subvention – JSE Cyclo sportive et Cycle tourisme Approuvée à l’unanimité
2026/079 Désignation d’un représentant à la Mission Locale Sud Jura Approuvée à l’unanimité
2026/080 Méthodologie et bilan du Contrat de Station Prend acte
2026/081 Liste des actes signés par la Présidente Prend Acte
2026/082 Rapport des délégations de la Présidente Prend Acte
Mis en ligne le : 03.06.2026
Auteur : D. GALLOIS,
Présidente de la CCSR