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Compte-Rendu - 13958f0c d628 492c 914a 9818934a32eb
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Cherier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 13958f0c d628 492c 914a 9818934a32eb)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
COMMUNE de
42430 CHERIER
04 77 63 14 67 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
mairie.cherier@gmail.com DU MERCREDI 23 OCTOBRE 2024 cherier.fr
Présents : Charles LABOURE, Isabelle COUAVOUX, Mathieu BONNEFOY, Loïc BERTIQUET, Florent TIXIER, Marie-Pierre EXTRAT, Séverine PRAS, Arnaud BLETTERY
Représentés : Doris RAZAFIMAHEFA représentée par Jean-Luc SOLLALLIER, Colette CHENEVIER représentée par Charles LABOURÉ,
Excusés : Jean-Luc SOLLALLIER, Alain FRAGNE, Patrice SANUDO
- PRESENTATION D'UN PROJET PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL SUR LA FERME BARDOT : La société Leon Grosse / marque Sunopée, spécialisée dans les ombrières et centrales photovoltaïques au sol à un projet d'implantation sur les parcelles B 340-1998-339-791-337 de M. et Mme Bardot pour une emprise totale de 8 hectares, avec pâturages bovins dessous. La totalité de l'énergie produite sera totalement revendue au réseau. Les démarches sont longues pour ce genre de projet (entre 3 et 4 ans). La 1ère étape est la validation du projet par le conseil municipal. Retombées fiscales pour la commune : environ 13 400 €/an + taxe d’aménagement : 7 000€. Le financement est porté par la société Léon Grosse mais possibilité de faire un financement participatif. Délibération : pour ou contre autoriser la société Leon Grosse Energies Renouvelables d’étudier la faisabilité du projet dans la perspective d’en déposer les autorisations administratives nécessaires au développement, puis à la réalisation et l’exploitation du projet de centrale photovoltaïque ? 13 voix pour et 1 voix contre → Délibération adoptée à la majorité.
- ANTENNE MOBILE 5G ORANGE CREZOILES : VISIO AVEC M. BERTIGNAC qui représente la société Orange : il faut trouver la meilleure solution pour implanter une nouvelle antenne 4G et 5G (de 45 m de haut environ) sur le secteur de Crezoilles. Une rémunération annuelle sera versée à la commune (2000 à 3000€/an), la commune est démarchée en 1er lieu puis les propriétaires privés si cela n'aboutit pas avec la commune. Orange demande un accord de principe pour lancer les études : 2 voix pour dont celle du maire, 2 contre et 6 abstentions donc l'accord de principe sera donné.
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 27.09.2024 : PV approuvé à l'unanimité
M. le Maire propose d'ajouter un sujet à l'ordre du jour : demande de subvention du comité interclasses pour les classes en 4. Demande d'ajout approuvée à l'unanimité.
- RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT (RPQS) 2023 : le RPQS ne fait l'objet d'aucune remarque et est adopté à l’unanimité. Il est consultable en mairie.
- PREVOYANCE SANTE :
Actuellement la commune de Cherier offre à ses agents titulaires la Protection Sociale Complémentaire (PSC) c'est à dire la Prévoyance. Grâce à cette prévoyance financée à 100% par la commune, en cas d'arrêt de travail de plus de 3 mois, l'agent titulaire continue de percevoir son salaire et ses indemnités à hauteur de 95%. A partir du 1er janvier 2025, cette PSC devient obligatoire : les collectivités territoriales doivent la proposer à tous leurs agents (titulaires et contractuels) avec également la garantie invalidité, et financer au minimum 7€/mois/agent. L'agent peut refuser d'adhérer à cette prévoyance cependant, s'il choisit une autre prévoyance, il ne pourra bénéficier de la participation financière de la commune. La commune a profité d'un contrat groupé avec le centre de gestion de la Loire et c'est la société d’assurance Intériale/ Relyens qui a été retenue. Le conseil municipal valide à l'unanimité la nouvelle adhésion et la participation financière de la commune à hauteur de 52€/mois/agent.
- CLASSES EN 4 - DEMANDE DE SUBVENTION : demande de prendre en charge le vin d’honneur à hauteur de 250€ comme cela se fait habituellement. Subvention accordée à l’unanimité
Fin de la séance à 23h30 VIE DE LA COMMUNE
Cérémonie d'accueil de 7 nouveaux nés pour 2024 :
YSIO BURTIN né le 04 avril au foyer Mélanie BURTIN et Florian CORNILLON.
Lorys BERTIQUET né le 19 mai 2éme enfant au foyer d'Alexie GOUTORBE et de Loïc BERTIQUET
Aubin SOUCHON né le 20 mai dans des conditions un peu rocambolesques, à domicile, ce qui n'était plus arrivé chez nous depuis 1967 chez Mathieu et Pauline SOUCHON.
Eloise BERTIQUET née le 16 juin BERTIQUET Cyril et Marjorie REGNAULT.
Alice CLOUVEL née le 18 juillet chez Alexiane COLL et Julien CLOUVEL
Merlin BOST né le 31 juillet chez Lisa et Yohann BOST -
Le petit dernier c'est Milo FONTVIEILLE né le 7 aout chez Marine CORBIN et Jérôme FONTVIELLE.
Nous avons également accueillis 17 nouveaux habitants.
INFO DIVERSES
FERMETURE DU SECRETARIAT DE MAIRIE : Le secrétariat sera fermé à partir du vendredi 20 décembre 12h30 pour une réouverture le jeudi 2 Janvier à 8h30.
BIBLIOTHEQUE : Horaires d'ouvertures supplémentaires les mardis de 16h30 à 18h30.
CCAS : Distribution des colis de Noël le samedi 21 Décembre.
ECHOS DES ASSOCIATIONS
Les Chemins de Traverse : Samedi 7 décembre, Les Chemins de Traverse invitent tous les intéressés à une balade guidée dans les bois sur les hauts de La Tuilière, allant des Fôts au Rocher Dardant (alt. 1073m, belle vue dégagée) et retour, soit une boucle de 10.7 km et un dénivelé de 300m. Au retour, nous aurons droit à un bon goûter (chocolat chaud ou thé et gâteau maison) à la Halte du Pélerin (6€ par personne). Rendez-vous devant la mairie de Moulins-Cherier à 13h30 pour aller en voiture aux Fôts, point de départ de la randonnée.
DON DU SANG : Nos prochaines collectes auront lieu le 28 Janvier à la salle ERA de Villemontais.
Le mardi 29 Avril, le mardi 19 Août et le lundi 10 Novembre de 16h à 19h à la salle des fêtes des Moulins, nous vous espérons nombreux à faire ce geste qui sauve des vies.