Procès Verbal - dee00d6b 8511 41be 92a6 94742e3278b3

Documents similaires

Procès Verbal - dee00d6b 8511 41be 92a6 94742e3278b3

Compte-Rendu - d87a9e31 f5d7 433f 9eaa c550ff88ee64

Compte-Rendu - d87a9e31 f5d7 433f 9eaa c550ff88ee64

Procès Verbal - c3aeab8c baa6 4e0e 91af 48090ca1ab7b

Conseil Municipal - 1c44f91b 2cb0 4da4 96da f71c7f7f2292

Conseil Municipal - 1c44f91b 2cb0 4da4 96da f71c7f7f2292

Procès Verbal - c3aeab8c baa6 4e0e 91af 48090ca1ab7b

Compte-Rendu - 13958f0c d628 492c 914a 9818934a32eb

Compte-Rendu - 13958f0c d628 492c 914a 9818934a32eb

Ordre du Jour - 24d874bb c652 4295 86b3 7ae47ead72fa

Procès Verbal - dee00d6b 8511 41be 92a6 94742e3278b3 Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Cherier. Lien du pdf (Procès Verbal - dee00d6b 8511 41be 92a6 94742e3278b3)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Télécommunications et internet, COMMUNE de

42430 CHERIER

04 77 63 14 67 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

mairie.cherier@gmail.com DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2024 cherier.fr

Présents : Charles LABOURÉ, Isabelle COUAVOUX, Jean-Luc SOLLALLIER, Mathieu BONNEFOY, Colette CHENEVIER, Loïc BERTIQUET, Alain FRAGNE, Florent TIXIER, Marie-Pierre EXTRAT, Patrice SANUDO, Séverine PRAS (arrivée à 21h20) Représentés : Doris RAZAFIMAHEFA représentée par Jean-Luc SOLLALLIER, Arnaud BLETTERY représenté par Séverine PRAS, Christine PION représentée par Florent TIXIER

- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 26.07.2024 : PV approuvé à l'unanimité.

- VENTE DOMAINE PUBLIC LE BOUCHET : La délibération du 29 septembre 2023 constatait la désaffectation d'une parcelle du domaine public située devant la maison et les propriétés de la famille de M. et Mme Bardot . Cette délibération prévoyait la vente de cette parcelle après enquête publique et intervention d'un géomètre aux frais des demandeurs. Ces 2 étapes sont aujourd'hui achevées. Il convient donc de délibérer pour le déclassement et la vente de cette nouvelle parcelle numérotée B 802 d'une superficie de 7a 46ca (soit 746m²). Accord du conseil municipal à l'unanimité pour vente de cette parcelle à la famille Bardot au prix de 0.25€/m² (prix pratiqué lors des dernières ventes).

- VENTE DOMAINE PRIVÉ LES ESSARTS : M. et Mme Mercier, propriétaires de la maison au 7 LD Les Essarts Bas souhaitent acheter une portion du domaine public située entre les 2 angles de leur maison et constituant "leur cour". Cette parcelle n'ayant aucune incidence sur les possibilités de circulation et vu la configuration des lieux, cette parcelle ne peut être utilisée concrètement que par les propriétaires de la maison. Il n'y a donc pas lieu d'avoir recours à une enquête publique. Il convient donc dans un 1er temps de réaliser un document d'arpentage par un géomètre expert aux frais des demandeurs pour numéroter cette parcelle puis de constater la désaffectation de cette parcelle. Ensuite le conseil municipal pourra procéder au déclassement de la parcelle et à sa vente. Une réponse en ce sens sera envoyée aux demandeurs.

- ANTENNE MOBILE CREZOILES : Orange a démarché la commune pour implanter une antenne mobile sur le secteur de Crezoilles pour le déploiement de la 5G. Il est impossible de s’opposer au déploiement. Dans un 1er temps, Orange démarche la commune pour installer une antenne sur un terrain communal, si la commune n'a pas de terrains adéquates ou qu'elle ne souhaite pas y faire installer une antenne alors Orange ira démarcher des propriétaires privés. La commune possède 3 terrains sur Crezoilles (donation de la famille Brunelin). Le conseil municipal ajourne sa décision en attente d'éléments complémentaires.

- QUESTIONS DIVERSES :

Charles Labouré :

- Ralentisseur rue des Moulins : passage surélevé impossible, propositions des services du département : coussins berlinois ou dos d'âne, à étudier en prenant en compte le risque de nuisances sonores pour les riverains. - Subventions départementales non versées : Le département est dans une situation financière très délicate et ne peut honorer le versement des subventions 2024. Il faudra attendre 2025. Ce sont plus de 34 000€ de recettes d'investissement en moins pour 2024. Les dépenses d'investissement sont donc suspendues jusqu'au vote du prochain budget (achat matériel de cantine, ralentisseur bourg des Moulins, achat "dent" mini-pelle...) sans quoi la commune devra avoir recours à un crédit relais (taux moyen 3.90%).

Point sur les travaux des chemins : A venir dans les prochaines semaines : travaux sur Crezoilles, sur le chemin de la Michonette, épareuse.

Séverine Pras :

- Rentrée scolaire 2024/2025: 46 élèves inscrits à l'école, 25 enfants inscrits en garderie (fréquentation de la garderie en baisse depuis qu'elle est payante). Cantine : 40 enfants inscrits, environ 38 enfants/jour. Enseignants : Pauline Souchon à 80% et Florian Bourrat en complément chez les petits; Marie-Laure Rochet à 75% avec Coralie Paturet en complément chez les grands.

- Convention Territoriale Globale (CTG) : Actions parentalité et petite enfance : ateliers et groupes de travail entre les écoles du territoire sur des thématiques comme la garderie, la pause méridienne. Les agents scolaires et périscolaires de la commune seront sollicités pour participer à ces ateliers qui permettront de réfléchir ensemble à des problématiques communes aux écoles.

- AG du SOU des écoles : 11 actions menées sur l'année scolaire précédente qui ont permis de financer plusieurs sorties et interventions. Le SOU remercie la commune pour la mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et de la mairie. Nouveau bureau : Président : GIRAUD Quentin, vice-présidente : BILLIONNET Laure, trésorière : RANC Adrienne, secrétaire : JANIK Romain, secrétaire adjointe : WINIGER Frédérique.

Fin de la séance à 23h30VIE DE LA COMMUNE

C'est sous un joli soleil

que les 21 classards en 4

se sont réunis samedi 19

octobre après-midi pour

fêter leur décennie ! La

soirée s'est poursuivie

avec un banquet et un

bal où joie et bonne

humeur étaient à

l'honneur !

INFO DIVERSES

RAPPEL EQUIPEMENT HIVER : Loi Montagne : les chaînes ou les pneus hiver sont obligatoires en zones montagneuses à partir du 1er novembre.

CEREMONIE DES NOUVEAUX HABITANTS ET NOUVEAUX NES : Notre traditionnelle cérémonie aura lieu dimanche 24 novembre à 11h à la salle des fêtes. Tous les habitants sont invités à ce moment de convivialité suivi d'un vin d'honneur !

CEREMONIE DE COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE : Rendez-vous à 11h15 aux Monuments aux morts lundi 11 novembre. Vin d'honneur à la mairie.

ECHOS DES ASSOCIATIONS

LES CHEMINS DE TRAVERSE : Samedi 2 novembre, joignez-vous à nous pour une balade guidée de 11 km et 340 m de dénivelé : le groupe partira du Vieux Cherier et à 13H30 puisqu'on sera passés à l'heure d'hiver. Nous descendrons le chemin de la côte, longerons l'Isable, remonterons au Bouchet, puis Ecoche, le Bois Chapotet, Les Galoches, le Trêve, la Salette et retour au Vieux Bourg. Comme toujours, c'est gratuit et ouvert à tous les intéressés, sans inscription préalable.

FOOT MOULINS CHERIER : Le club organise sa vente de Tripes/saucisson le dimanche 1er décembre au terrain de foot, sur place ou à emporter, 12€, uniquement sur réservation au 06 35 24 75 62

DON DU SANG : Notre prochaine collecte aura lieu le mardi 12 novembre de 16h à 19h à la salle des fêtes des Moulins, nous vous espérons nombreux à faire ce geste qui sauve des vies.

SOU DES ECOLES : La traditionnelle vente de pizzas au profit du SOU des écoles aura lieu le vendredi 29 novembre. Il y aura possibilité de commander en ligne ou via un bulletin de commande papier.