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Conseil Municipal - conseil municipal du 21 fevrier 2019
Ordre du Jour - odj cm220922
Document publié le Vendredi 16 septembre 2022 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm220922)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation,
Bessanco{/rt Bessancourt, le vendredi 16 septembre 2022
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE BESSANCOURT
VAL D'OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
CONSEIL MUNICIPAL
du
JEUDI 22 SEPTEMBRE 2022
A 19H30
Salle Paul BONNEVILLE
Ordre du jour :
Présentation du film « Métamorphose du Centre-Bourg » suivie d’un débat
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE)
APPROBATION/DE PROCES VERBAI
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
01-22-09-22 - Adhésion à l'association ANVITA
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
02-22-09-22 - Décision modificative n°1
03-22-09-22 — Garantie d'emprunt accordée à Immobilière 3F
04-22-09-22 — Convention promesse affectation hypothécaire Immobilière 3F et réservation de logements 05-22-09-22 — Modification taux taxe aménagement
06-22-09-22 — Convention CAVP-Ville reversement taxe aménagement
PÔLE RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Virginie LOUREIRO
07-22-09-22 - Création d’un poste d’adjoint.e à la DGS en charge des solidarités, de la citoyenneté et de la jeunesse
08-22-09-22 - Création d’un poste d’adjointe à la DGS en charge de l'aménagement durable et du patrimoine à
temps complet et suppression d’un poste d’adjoint au DGS en charge du patrimoine communal à temps complet (délibération 08-28-09-21)
09-22-09-22 - Création d’un poste d’adjointe à la DGS en charge des finances, des projets éducatifs, sport et population à temps complet et suppression d’un poste d’adjoint au DGS en charge des ressources à temps complet
(délibération 06-15-10-15)
10-22-09-22 - Création d’un poste de Directeur.ice des Ressources Humaines
11-22-09-22 - Création d’un poste de Responsable Urbanisme et Stratégie Foncière 12-22-09-22 - Création d’un poste de graphiste
13-22-09-22 - Création d’un poste d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles 14-22-09-22 - Création d’un poste de Chef d'équipe logistique
15-22-09-22 - Modification de la délibération 05-16-02-22 créant deux postes de ludothecaires : transformation du temps non complet en temps complet
16-22-09-22 - Modification de la délibération n° 14-08-10-20 portant sur l'instauration du RIFSEEP
POLE CULTURE, JEUNESSE ET FETES ET CEREMONIES :
Rapporteur: Nathalie DERVEAUX
17-22-09-22 - Signature d’une convention de résidence artistique entre la Ville de Bessancourt et la Compagnie cinématographique l'œil du Baobab pour le projet FiXion
18-22-09-22 - Reversement du produit de la foire aux livres 2022
19-22-09-22 - Partenariat entre la Médiathèque Marguerite Duras et Recyclivres 20-22-09-22 - Signature d’une convention bilatérale de partenariat Demos entre les villes de Taverny et
Bessancourt
PÔLE DEVELOPPEMENT URBAIN ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE :
Rapporteur : Didier LECLERCQ-
21-22-09-22 — Antenne Free Mobile de Maubuisson : avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public
22-22-09-22 — Avenant n° 3 de prolongation de durée pour la convention opérationnelle de veille et de maîtrise
foncière pour la réalisation d'opérations d'aménagement à dominante d'habitat conclue entre la commune de
Bessancourt, et l'Etablissement public foncier d'Ile de France
23-22-09-22 — Avis sur la révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Frépillon
24-22-09-22 — Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à Grand Paris Aménagement dans la ZAC
des Meuniers
25-22-09-22 — Cession des parcelles BH 349 et BH 350 — 10 rue des Courgents au profit de M. ANDRE
26-22-09-22 - Cession des parties de parcelles BB 248 ; 249 ; 254 et 255 — rue des Genêtes au profit de M. Arakel Saint-Yrian
[QUESTION ORALE - Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 18/05/22 AU 12/09/22 :
Décision d'ester en Justice / Désignation Avocat Maitre DELPLA dossier 2206085-10
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d’un bâtiment polyvalent 2022 - Réf.
2022MOE01
Contrat SCHILLER France pour maintenance défibrillateurs - 2022
Décision demande subvention département Demos
Signature convention avec Taverny pour coordination Demos
Contrat prestation nettoyage vitrerie sur les bâtiments communaux
Avenant2 au marché d'aménagement du centre bourg de Bessancourt Réf. 2021FINO6
Proposition d'aménagement des abords d'une salle polyvalente
Accord de financement ADELYA pour location sèche-mains DYSON
Signature d'une convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du domaine public militaire
au profit de la ville de Bessancourt
Signature d’un contrat de location d’un véhicule navette gratuite
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Jean-Christophe POULET
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