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Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 160222)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Bessa nco(/rt Bessancourt, le jeudi 10 février 2022
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE BESSANCOURT
VAL D'OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
CONSEIL MUNICIPAL
du
MERCREDI 16 FEVRIER 2022
A 20H30
Salle Paul BONNEVILLE
Port du masque obligatoire.
Ordre du jour :
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAI
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021
ADMINISTRATION GENERALE :
Rapporteur Farid LAZAAR
01-16-02-22 - Convention de partenariat pour l’organisation de formation à l'armement en union de collectivités
entre la CA Val Parisis et les communes participantes
POLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
02-16-02-22 - Débat d'orientation budgétaire 2022
03-16-02-22 — Rapport de la CLECT 2021 sur l’évolution du montant des attributions de compensation
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
04-16-02-22 — Avenant convention FDMJC95 mise à disposition d’un chef de projet
POLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur: Virginie LOUREIRO
05-16-02-22 - Création de 2 postes de ludothécaire temps complet et temps non complet
06-16-02-22 -— Création de poste agent d'animation EVS
07-16-02-22 — Création poste assistante administrative secteur aménagement urbain
08-16-02-22 — Création de postes pour avancements de grades
09-16-02-22 — Création de poste chargé de mission directeur territorial
10-16-02-22 Suppression du poste adjoint au DGS aux solidarités/logement et stratégie de développement social
11-16-02-22 — Mise à jour du tableau des effectifs
12-16-02-22 - Instauration Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour les Elections
13-16-02-22 — Organisation d’un débat pour la protection sociale
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
14-16-02-22 — Mise à disposition véhicules communaux dans le cadre de l’exercice de certaines fonctions
POLE EDUCATIF
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
SECTEUR ENFANCE
15-16-02-22 - Subventions projets pédagogiques 2022
16-16-02-22 - Subvention exceptionnelle école St Exupéry élémentaire projet Opéra 17-16-02-22 - Fusion des écoles maternelle et élémentaire Lamartine
SECTEUR PETITE ENFANCE
18-16-02-22 — Règlement intérieur ludothèque
19-16-02-22 — Projet pédagogique ludothèque POLE DEVELOPPEMENT URBAIN, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Rapporteur : Didier LECLERCQ
20-16-02-22 — Avenant n°1 de prolongation de durée de la convention-cadre « 100 quartiers innovants et
écologiques » pour l’écoquartier « de la ZAC des Meuniers », entre la région Ile-de-France, et la Commune de
Bessancourt
SERVICE LOGEMENT
Rapporteur : Marie-Christine DUPREZ-PANNETRAT
21-16-02-22 — Signature du contrat de relance du logement (CRL) entre la communauté du Val Parisis, l’état et la
commune de Bessancourt
SERVICE TECHNIQUE
Rapporteur : Didier LECLERCQ
22-16-02-22 - Demande de subvention suite à la désignation du cabinet de maitrise d'œuvre pour la restauration
générale de l'église Saint Gervais Saint Protais
[QUESTION ORALE — Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 30/11/21 AU 01/02/22 :
Y_ Emprunt Caisse Epargne
*_ Convention précaire et révocable, de mise à disposition d'un logement de type F4, et fixation de
redevance mensuelle en faveur de Mme DUMOULIN Marie-Line
*_ Convention précaire et révocable, de mise à disposition d'un logement de type F3, et fixation de
redevance mensuelle en faveur de Mme REIS Anne
Ÿ_ Contrat de prestation concernant l'assistance dans l'instruction du droit des sols
Le Maire de Bessancourt,
Jean-Christophe POULET
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