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Ordre du Jour - ODJ signe
Ordre du Jour - odj signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj signe)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Bessanco(/rt Bessancourt, le mercredi 1° avril 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE BESSANCOURT
VAL D'OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
CONSEIL MUNICIPAL
du
MARDI 7 AVRIL 2026
A 20h30
Espace Paul Bonneville
Ordre du jour :
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE)
APPROBATION DE PROCES VERBAI
Approbation des procès-verbaux de la séance du jeudi 12 février 2026 et du samedi 28 mars 2026.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Rapporteur : Laurianne DUGLÉ DANGUILHEN
01-07-04-26 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
02-07-04-26 - Indemnités de Fonction des Elus
03-07-04-26 - Détermination du nombre de membres au Conseil d'Administration du CCAS 04-07-04-26 -Désignation des Délégués du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
(CAS)
05-07-04-26 - Désignation des Membres de la commission d'appel d'offres
06-07-04-26 - Constitution Commissions communales et désignation des Membres
07-07-04-26 - Désignation des Délégués du Comité Social Territorial (CST)
08-07-04-26 - Désignation des Délégués du syndicat mixte pour la gestion de la fourrière animale dans le Val d'Oise
09-07-04-26 - Désignation des Délégués du S.LE.R.E.I.G. André Messager (lycées et collège de Taverny)
10-07-04-26 - Désignation des Délégués du S.I.E.R.E.I.G. de la Vallée de Montmorency 11-07-04-26 -Désignation des Délégués de l'Association Régionale Intercommunale d'Aide Familiale (A.R.I.A.F.)
12-07-04-26 - Désignation des Délégués de l'Association des communes du massif forestier de Montmorency
13-07-04-26 - Désignation des Délégués de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (C.L.I.S) auprès de l’unité de traitement des déchets exploités par la compagnie générale de Cergy Pontoise à Saint-
Ouen-l’Aumône
14-07-04-26 - Désignation des Délégués de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (C.L.I.S) pour
le suivi de l’exploitation par les sociétés Placoplatre et Lafarge-plâtres de la carrière de gypse située sous le
massif forestier de Montmorency
15-07-04-26 - Désignation des délégués du Syndicat Départemental d’Énergie du Val d'Oise (SDEVO) 16-07-04-26 - Désignation des membres de la Commission de Suivi du Site (CSS) de l'installation de traitement déchets ménagers la société CYDEC, anciennement exploitée par la société Compagnie Générale
d'Environnement de Cergy Pontoise (CGECP)
17-07-04-26 - Comité syndical du SIRCEB
18-07-04-26 - Désignation des Délégués de la Mission locale de Taverny
19-07-04-26 - Désignation d’un Représentant Défense
20-07-04-26 - Désignation d’un Représentant chargé des relations avec la S.N.C.F.
21-07-04-26 - Désignation d’un Délégué du Comité National d'Action Sociale (C.N.A.S.) 22-07-04-26 - Désignation d’un Représentant du Conseil Municipal dans chaque Conseil d'école des Groupes
scolaires et école de la Commune
23-07-04-26 — Désignation des représentants au sein du CA du collège ÎQUESTION ORALE - Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 02/02/2025 AU 31/03/26 :
Marché BES2025-05 - Vérification et réparation curative et préventive périodique des aires de jeux, équipements sportifs, structures de motricité et parcours santé
Maire de Bessancourt,
Lauriänne DUGLÉ DANGUILHEN
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