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Ordre du Jour - ODJ CM 25 01 2024
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Ordre du Jour - ODJ CM 28 09 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28 09 2023)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
Hennebont, le 21 septembre 2023
Séance du jeudi 28 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 06 2023
2. Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte-rendu
3. Commissions Municipales : modification de la composition
4. Comités de pilotage : modification des compositions
5. Établissements scolaires : modification des représentations
6. Règlement Intérieur du Conseil Municipal : mise à jour
7. Indemnités de fonctions des élus 2023 - hors majoration
8. Indemnités de fonctions des élus 2023 - avec majoration
VIE
9. Convention tripartite Ville - Associations Des carrés dans des ronds et Kervihan
10. Hennebont Ville Ambassadrice du don d’organes
11. Délégation de Service Public : Rapport annuel 2022 PEOPLE and BABY
12. Subventions exceptionnelles aux associations
VILLE
13. Cession parcelle communale au profit d'ECF au Parco
14. Acquisition immeuble sis 23 rue du Champ de Tir
15. Echange de terrains éco-quartier du Quimpéro
16. Création d'un groupe de pilotage OPAH-RU Hennebont, le 21 septembre 2023
RESSOURCES
17. Fixation du prix du loyer pour le logement situé au Vallon Boisé
18. Créances Éteintes : budget ville
19. Admissions en non valeurs Budget Ville
20. Admissions en non valeurs Budget Port
21. Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés à risque : dispositif dérogatoire
22. Procédure de Délégation de Service Public Multi accueil : saisine de la CCSPL
23. Constitution de provisions pour créances douteuses - Budget Ville
24. Constitution de provisions pour créances douteuses - Budget annexe Port
25. Compte Épargne Temps - provision 2023
26. Demande d'aide de sortie d'opération Les Blés d'or à Kerpotence - Morbihan Habitat
27. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de services opérés de
télécommunications et prestations associées
28. Régime indemnitaire de la filière Police Municipale : révision du taux d’attribution
29. Mise à disposition d’un Coffre-fort électronique pour dématérialisation des bulletins de paie
30. Création suppression, modification du tableau des emplois permanents