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Ordre du Jour - odj conseil municipal 24 mars 2023
Ordre du Jour - odj cm du 5 fevrier 2024
Ordre du Jour - odj cm 10 avril 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 10 avril 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
-
Egalité
-
Fraternité
VILLE
DE
VERRIÈRES-LE-BUISSON
(ESSONNE)
RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
10
avril
2025
à
20
heures
à
l'Hôtel
de
Ville
—
Salle
du
Conseil
avec
l'ordre
du
jour
suivant
:
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
10
février
2025
DIRECTION
DES
FINANCES
.
Budget
principal
— Approbation
du
compte
de
gestion
de
l'exercice
2024,
.
Budget
principal
— Approbation
du
compte
administratif
de
l'exercice
2024,
Budget
principal
— Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2024,
Budget
principal
—
Reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
2024
et
prévision
d'affectation
sur
l'exercice
2025,
Fixation
des
taux
des
impôts
locaux
pour
l’année
2025,
Adoption
du
budget
primitif
2025,
Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
du
29
janvier
2025,
Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
de
moins
de
10
000
€ aux
associations
au
titre
de
l'année
2025,
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
l'Association
des
Familles
au
titre
de
l'année
2025,
10.
Attribution
d'une
subvention
au
Trait
d'union
de
Verrières-le-Buisson
(TUVB)
au
titre
de
l'année
2025,
11. Subvention
aux
copropriétés
pour
l'entretien
des
voies
privées
ouvertes
à
la circulation
générale,
12. Attribution
d'une
subvention
au
CCAS
au
titre
de
l'année
2025,
13. Contribution
obligatoire
aux
écoles
Notre-Dame
de
l'Assomption
et
Steiner
Waldorf
au
titre
de
l’année
2025
14.Subvention
de
fonctionnement
au
groupe
scolaire
Sophie
Barat
au
titre
de
l'année
2025,
15.
Politique
tarifaire
2025
: modification
et
adaptation
des
tarifs
de
certaines
prestations
municipales,
DONNE ER =
DIRECTION
GÉNÉRALE
16.Création
du
GCSMS
«
La
Maison
de
Luce
et
Léon
» ayant
pour
objet
la
prise
en
charge
à
domicile
des
personnes
âgées
et
des
personnes
en
situation
de
handicap.
17. Convention
d'aménagement
pour
la
mise
à
disposition
d'équipements
urbains
durables,
écologiques
et
sportifs,
à
titre
gratuit
pour
la
Ville
de
Verrières-le-Buisson
et contrat
d'aménagement,
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
18.
Présentation
de
l’état
annuel
des
indemnités
perçues
par
les
élus,
DIRECTION
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
19.Passation
d’avenants
aux
marchés
publics
relatifs
à
la
réhabilitation
et
agrandissement
du
centre
culturel
André
Malraux,
SERVICE
SCOLAIRE
20. Création
d'une
école
primaire
«
Honoré
d'Estienne
d'Orves
»,
DIRECTION
DES
AFFAIRES
CULTURELLES
21.
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
de
l'Espace
Bernard
Mantienne
(EBM),
22.Demande
de
subventions
à
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
pour
l'élargissement
des
horaires
d'ouverture
de
la
médiathèque
André
Malraux.
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Le
Maire,
ces François
Guy
TRÉBULLE