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Ordre du Jour - CM 10 04 2025 ODJ
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 10 04 2025 ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Rambouillet,
le
04
avril
2025
VILLE
DE
RAMBOUILLET
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Rambouillet
se
réunira
le
jeudi
10
avril
2025
à
20h
précises,
en
salle
du
conseil
municipal
à
l'hôtel
de
ville,
pour
délibérer
sur
les
questions
d'intérêt
communal
portées
à
l'ordre
du
jour
ci-après
:
Rappel
des
points
envoyés
lors
de
la
convocation
du
28/03/2025
FINANCES 01
- Approbation
du
compte
de
gestion
2024
du
budget
principal.
02
- Approbation
du
compte
administratif
2024
du
budget
principal.
03
- Affectation
des
résultats
2024
du
budget
principal.
04
- Fixation
des
taux
d'imposition
pour
l'exercice
2025.
05
- Vote
du
Budget
primitif
pour
l'exercice
2025
-
Budget
principal.
06
- Attribution
des
subventions
et
participation
communale
2025.
07
- Vote
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP/CP)
au
titre
du
Budget
principal
2025.
08
- Vote
d’une
autorisation
d'engagement
pour
les
dépenses
imprévues
de
fonctionnement
au
titre
du
Budget
Principal
2025.
COMPLÉMENT
D'ORDRE
DU
JOUR
00
- Appel
des
présents.
00
- Nomination
des
secrétaires
de
séance.
00
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
| SERVICES
TECHNIQUES
09
- Sollicitation
du
fonds
de
concours
auprès
de
la
CART.
RESSOURCES
HUMAINES
10
- Création
de
trois
postes
de
policier
municipal.
AFFAIRES
CULTURELLES
ET
PATRIMOINE
11
-
Egalité
des
chances-
Actions
«
Yes
You
Can
»-
Adoption
de
la
convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Rambouillet
et
la
Mission
Locale
Intercommunale
2025/2026.
12
- Convention
annuelle
entre
la
ville
de
Rambouillet
et
le
bailleur
social
Les
Résidences
Yvelines
Essonne-
Mise
à
disposition
du
local
au
6
rue
des
Marais
à
Groussay.
13
- Convention
tripartite
entre
la
ville,
le
bailleur
social
les
Résidences
Yvelines
Essonne
et
l'artiste
Fabienne
VEVERKA
pour
une
résidence
d'artiste
dans
le
quartier
de
Groussay
pour
la
période
allant
du
1er
mai
2025
au
30
avril
2026.
14
-
Convention
de
mandat
d'encaissement
des
recettes
billetterie
entre
la
ville
de
Rambouillet
/ La
Lanterne
et
la
SAS
Société
Nouvelle
des
Cinémas
de
Rambouillet/
Groupe
CINEPARADIS
- Offre
cinématographique
transitoire
à
La
Lanterne
à
partir
du
1°
juin
2025.
PREVENTION
SANTE
HANDICAP
15
- Bilan
annuel
de
la
commission
consultative
d'accessibilité
et
du
handicap.
POLE
CONVIVIALITE
16
- Convention
offre
de
concours
Tennis
Club
de
Rambouillet.
Fa
—
YN
À
SNA
;
:
RAMBQOUILLET
EL ÿ
|
Rambouillet
Me
fenniroines
VILLES
"My
Parc
ES
naturel
YART
8
régional
Hôtel
de
ville
- Place
de
la Libération
- 78514
Rambouillet
cedex
- France
UE
TA
de la Haute Vallée
de Chevreuse
Tél.
01
75
03
40
00
- www.rambouillet.fr
el: COMMANDE
PUBLIQUE
17
-
Attribution
et
signature
du
marché
n°25-02
concernant
l'offre
cinématographique
transitoire. 18
- Attribution
et
signature
du
marché
n°
25-09
concernant
des
travaux
de
réfection
et
d'isolation
de
la
toiture
de
l'école
maternelle
La
Ruche.
19
- Attribution
et
signature
du
marché
n°
25-10
concernant
les
prestations
de
sécurité
sur
le
site
de
l'Hôtel
de
Ville.
20
- Attribution
et
signature
du
marché
n°
25-11
concernant
des
travaux
de
remplacement
des
menuiseries
extérieures
du
groupe
scolaire
Saint
Hubert.
21
-
Autorisation
de
résilier
les
marchés
2022MO01L7
et
2023PA11
concernant
la
construction
du
CLAE
Clairbois
(lot
5
travaux
de
cloison
doublage
plafond
et
lot
7
peintures
sols
souples).
22
- Signature
de
l'avenant
n°2
au
marché
n°2021PA03
concernant
les
travaux
de
voirie
(entretien,
grosses
réparations
et
petits
travaux
neufs).
COMMERCE
ET
ARTISANAT
23
- Marchés
forains
-
Révision
du
tarif
des
droits
de
place
et
de
la
redevance
2025.
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
GENERALES
24
-
Renouvellement
de
la
convention
de
participation
financière
avec
l'OGEC
Sainte
Thérèse. COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
DECISIONS
DU
MAIRE
QUESTIONS
ORALES
QUESTIONS
DIVERSES
Les
documents
non
joints
à
la
convocation
sont
consultables
au
secrétariat
général.
Je
vous
prie
en
conséquence
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.