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Arrêté - Arrete Rue Pesseliere
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Rue Pesseliere)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
25 D
Le
Breuil
2026-06
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
OBJET:
RÉGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DU
STATIONNEMENT
—
17
RUE
PESSELIÈERE L'An
deux
mil
vingt-six,
le
huit juin,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
L511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
Monsieur
Anthony
DELÈS
et
Madame
Manon
PETIT
-
3
rue
Saint
Eloi
- 71200
LE
CREUSOT,
de
stationner
deux
véhicules
devant
le
N°
17
rue
Pesselière
-
71670
LE
BREUIL,
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRÉTONS
ARTICLE
1%:
Le
20
juin
2026,
toute
la
journée,
une
autorisation
de
stationner
est
accordée
à
Monsieur
Anthony
DELES
et
Madame
Manon
PETIT
devant
le
N°
17
rue
Pesselière
pour
le véhicule
immatriculé
CD-080-XR
et
un
fourgon
de
location.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire,
ainsi
que
tous
les
aménagements
nécessaires
pour
la
sécurité
des
personnes
et
des
véhicules
circulant
sur
la
voie,
seront
mises
en
place
par
Monsieur
Anthony
DELES
et
Madame
Manon
PETIT
ARTICLE
3:
Monsieur
Le
Directeur
général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à Le Breuil
et publié
le
- 9
JUIN
2026
Chantal
CORDELIER,
Maire