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Arrêté - Prolongatoin Arrete Temporaire 18 RUE Charleville Arrete
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Prolongatoin Arrete Temporaire 18 RUE Charleville Arrete)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
35
EL
2025-07-TEMP
Le Breuil
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
OBJET :
PROLONGATION
RÉGLEMENTATION
TEMPORAIRE
__
DE
__
LA
CIRCULATION
_—
18
RUE
CHARLEVILLE L'An
deux
mil
vingt-cinq,
le
premier juillet,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
l'Entreprise
ARTP-
rue
du
Puits
Saint
Vincent
—-
71210
MONTCHANIN
afin
d'effectuer
des
travaux
de
branchement
ENEDIS
-— 41522475
pour
le compte
de
SAS
CDLR.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRÊTONS
ARTICLE
1°":
À
compter
du
7 juillet
2025
et
ce
pour
une
durée
de
11
jours,
la
circulation
des
véhicules
rue
Charleville
se
fera
sous
alternat,
par
feu
tricolore,
à
hauteur
du
N°
18,
en
raison
de
travaux
de
branchement
ENEDIS
-— 41522475
pour
le compte
de
SAS
CDLR.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
ARTP.
ARTICLE
3:
Monsieur
Le
Directeur
général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à la Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil,
le
1 juillet
2025
Chantal
CORDELIER
9 0
SSID
Mairie
du
Breuil
Place
du
19
mars
1962
71670
Le
Breuil
Tél.
: 03
85
55
28
78
Fax
: 03
85
56
08
59
mairie@lebreuilbourgogne.fr www.lebreuilbourgogne.fr