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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM Floirac 4 decembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Floirac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM Floirac 4 decembre 2023)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Budget,
ORDRE DU JOUR
Du CONSEIL MUNICIPAL du 4 décembre 2023
Examen du procès-verbal de la séance précédente, adoption -Désignation du secrétaire de séance
1. Budget 2023 HOTEL D’ENTREPRISES – Décision Modificative N°1
2. Budget 2023 – Décision Modificative N°2
3. Vote des Autorisations de Programme Crédits de Paiement (APCP)
4. Autorisation d’engager de liquider et de mandater des dépenses d’investissement, des subventions de fonctionnement et des participations dans l’attente du vote du budget primitif 2024
5. Mutualisation – Avenant n° 9 à la convention cadre pour la création des services communs entre Bordeaux Métropole et la commune de Floirac. Révision de niveau de service 2022-2023 – Autorisation. Avenant au contrat d’engagement. Révision de niveau de service – Décision – Autorisation
6. Approbation du rapport de la CLETC du 10 novembre 2023
7. Information sur les marchés et avenants signés du 1er janvier 2023 au 20 octobre 2023
8. Remise à jour du tableau des effectifs. Décision
9. Autorisation de recourir à des contractuels de droit public et création d’emplois pour accroissement temporaire, saisonnier d’activités ou remplacement d’agents publics absents sur poste permanent, et dans le cadre de l’accueil familial et du dispositif de contrat d’engagement éducatif au titre de l’année 2024
10. Modification des emplois suite à évolution des services
11. Poste adulte relais médiateur socio sportif- renouvellement convention Etat/Ville- Autorisation de signature
12. Transfert petite enfance à la Ville - Statut des assistantes maternelles : Contrat d’engagement et revalorisation du coefficient de rémunération
13. Conseil des Sages. Participation au 18ème congrès remboursement des frais engagés. Autorisation
14. Fixation tarif pour remboursement des frais de prise en charge des animaux en divagation ou décédés par les propriétaires
15. Séjours en classes de découverte des écoles élémentaires pour l’année 2024 - Convention de financement avec l’OCCE de la Gironde
16. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et la ludothèque O Fil du Jeu
17. Récupérateur d’eau – Attribution de subvention individuelle. Autorisation
18. Soutien aux initiatives éco-citoyennes 2024 -Autorisation
19. Répartition subventions CMF 2023
20. Convention CMF 2024- 2027
21. Dénomination terrain Ruben Kutran
22. Versement de la subvention 2024 à l’association Passage à l’Art 23. Convention de partenariat 2024-2027 avec l’agence culturelle de la Gironde, l’iddac, Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel
24. CODEV 6
25. Dénomination de rue – quartier Dulong. Autorisation
26. Programme d’aménagement de la cour élémentaire Pasteur
27. Habitat – Programme d’Intérêt Général - Attribution et versement de subventions individuelles
28. Modification du règlement d’intervention pour le PIG
29. Dérogation au repos hebdomadaire et dominical pour les commerces de détail pour l’année 2023. Avis