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unknown - 1686913063 annexe 23 03 04
unknown - 1686914275 annexe 23 03 10
Convocation - 1686916347 23 03 23
Convocation - 1686913123 23 03 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1686913123 23 03 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
13 320
IN°23.03.05
Présents Pouvoirs
Absent
Excusé
mlal>
OBJET
:
ADHESION ANNUELLE
À LA
FEDERATION NATIONALE
DES
COLLECTIVITES POUR
LA
CULTURE
(ŒNCC)
ET
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
Envoyé
en
préfecture
le 15/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 15/06/2023
Publié
le
S'LOT
ID:
013-211300157-20230612-23_03_05-DE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 12
juin
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
6 juin
MEMBRES
PRESENTS
:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Catherine
FOULON,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Patricia
COTTI,
Jean-
François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Camille
GAIDO,
René
ALBERICCI,
Geneviève
MARTIN,
Michèle
DECHAUD),
Julien
BOULARD.
POUVOIRS
:
Véronique
GARNIER
à Richard
MALLIÉ,
Catherine
BIENFAIT
à
Mathieu
PIETRI,
Hortense
MALLIÉ
à Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Yann
PERTUISEL,
Philippe
CANOBIO
à René
ALBERICCI,
Saïd
ACHACHE
à Geneviève
MARTIN, ABSENT
EXCUSÉ
: Hervé
CAYLA.
Camille
GAIDO
a été
élue
secrétaire,
La
Fédération
Nationale
des
Collectivités
Territoriales
pour
la
Culture
(ENCC)
rassemble
aujourd’hui
plus
de
450
collectivités
territoriales
:
communes,
EPCI,
départements
et régions.
La
FNCC,
association
pluraliste,
est
un
lieu
de
rencontre
entre
élus
permettant
l’échange
d’informations,
la confrontation
des
expériences,
l’analyse
en
commun
des
problématiques
sectorielles
comme
transversales
et l'élaboration
de
propositions
dans
tous
les
domaines
de
l’action
culturelle
locale.
La
FNCC
signe
une
convention
triennale
avec
le ministère
de
la
Culture
depuis
1995.
Agréée
organisme
de
formation
des
élus
territoriaux
par
le ministère
de
l'Intérieur,
elle
offre
un
calendrier
de
sessions
de
formation
de
qualité.
La
Fédération
est
par
ailleurs
en
lien
régulier
avec
les
commissions
des
affaires
culturelles
du
Sénat
et de
l’Assemblée
nationale.
L’adhésion
de
Bouc
Bel
Air
à la
FNCC
permettra
d’ancrer
la collectivité
dans
un
réseau
pluraliste
de
collectivités
et de
prendre
part
à l’évolution
des
politiques
culturelles
publiques.
La
Fédération
entend
promouvoir
la diversité
de
la création
artistique
et l’inventivité
des
territoires
au
travers
de
ses
membres. C.M
du
12/06/2023
Délibération
n°23.03.05
Envoyé
en
préfecture
le 15/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 15/06/2023
Publié
le
S
L OT
L’adhésion
ouvre
également
l’accès
ID
: 013-211300157-20230612-23_03_05-DE
ainsi
qu’au
centre
de
formation
des
spécialisées
dans
les
domaines
concernant
les
politiques
culturelles.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
d’autoriser
Monsieur
Le
Maire
à
procéder
aux
démarches
d’adhésion
de
la Ville
auprès
de
la FNCC
pour
2023
(coût
de
l’adhésion
: 511€)
Dans
le cadre
de
cette
adhésion,
il convient
de
désigner
un
représentant
aux
groupes
de
travail
et séminaires
de
la FNCC.
Il est
proposé
de
désigner
Mathieu
PIETRI,
représentant
aux
groupes
de
travail
et séminaires
et
Catherine
FOULON,
suppléante. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
Pavis
favorable
la commission
Culture/Patrimoine
du
31
mai
2023,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
A l’Unanimité,
APPROUVE
l'adhésion
de
la commune
de
Bouc
Bel
Air
auprès
de
la
Fédération
Nationale
des
Collectivités
Territoriales
pour
la Culture
(ENCC). AUTORISE
le règlement
de
la cotisation
annuelle
fixée
à 511
€.
DESIGNE
Monsieur
Mathieu
PIETRI,
représentant
de
la collectivité
aux
groupes
de
travail
et séminaires
de
la FNCC
et Mme
Catherine
FOULON,
suppléante. Fait
et délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et
an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard