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Convocation - 1686914491 23 03 13
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Convocation - 1720437158 24 03 23
Convocation - 1686916347 23 03 23
Document publié le Vendredi 31 décembre 2021 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1686916347 23 03 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Budget,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MATRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 12
juin
Code
Postal
13
320
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIÉ,
Maire.
N°23.03.23
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
6 juin
MEMBRES
PRESENTS
: Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSE,
Pierre
Pré ——
ë
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
recu
1
Catherine
FOULON,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Patricia
COTTI,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Camille
GAÏIDO,
René
ALBERICCI,
Geneviève
MARTIN,
Michèle
DECHAUD),
Julien
BOULARD.
POUVOIRS
:
Véronique
GARNIER
à Richard
MALLIÉ,
Catherine
BIENFAIT
à
Mathieu
PIETRI,
Hortense
MALLIÉ
à Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Yann
PERTUISEL,
Philippe
CANOBIO
à René
ALBERICCI,
Saïd
ACHACHE
à
Geneviève
MARTIN.
ABSENT
EXCUSÉ
: Hervé
CAYLA.
Camille
GAIDO
a
été
élue
secrétaire.
OBJET
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
EXAMEN
DU
COMPTE
L.2121-14,
L.3312-5,
L.4312-8
et L5217-10-10
;
ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
DE
LA
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
2012
modifié
relatif
à la
COMMUNE
EXERCICE
gestion
budgétaire
et comptable
publique
;
2022
Vu
la délibération
n°
22.03.11
du
28
mars
2022
portant
adoption
du
budget
primitif
de
la commune
pour
l’année
2022
;
Vu
la délibération
n°
22.06.17
du
27
juin
2022
approuvant
la décision
modificative
n°1
du
budget
de
la commune
pour
l’année
2022
;
Vu
la délibération
n°
22.08.17
du
28
novembre
2022
approuvant
la
décision
modificative
n°2
du
budget
de
la commune
pour
l’année
2022
;
Considérant
que
le conseil
municipal
doit
se
prononcer
avant
le 30
juin
de
l’année
N+1
sur
l’exécution
de
la comptabilité
administrative
tenue
par
le Maire
;
Considérant
que
le conseil
municipal
a débattu
sous
la
présidence
de
Madame
SURACE,
Adjointe
déléguée
aux
Finances
et à
la
Commande
Publique,
et que
Monsieur
le Maire
s’est
retiré
de
la séance
au
moment
du
vote
; CHAN
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l’avis
favorable
de
la commission
finances
du
6 juin
2023,
Ouiï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
Par
29
voix
pour,
2 voix
contre,
0 abstention
A
la
Majorité,
DONNE
acte
à Monsieur
le Maire
de
la présentation
du
Compte
Administratif
de
l’exercice
2022,
et des
documents
qui
l’accompagnent,
annexés
à la
présente
délibération
dont
les
résultats
définitifs
globaux
de
l’ensemble
des
budgets
de
la commune.
DECIDE
d’arrêter
le compte
administratif
de
l’exercice
2022
ainsi
qu’il
suit : Fonctionnement
Investissement
Dépenses
16
104
229.12
6 096
302.36
RAR
Dépenses
1 990
312.67
TOTAL
Dépenses
16
104
229,12
8 086
615.03
Recettes
18
474
212.65
7 427
173.22
RAR
Recettes
1 518
200.00
TOTAL
Recettes
18
474
212.65
8 945
373.22
Résultats
2 369
983.53
858
758.19
Réitet
de
l’exercice
2022
: 3 228
741.72
Avec
prise
en
compte
des
résultats
antérieurs
cumulés
:
Résultats
Affectation
:
cumulés
pa
Résultats
RAR
à
Résultat
de
Section
du
résultat
ñ
au
en
2022
2022
reporter
clôture
2022
31.12.2021
Fonctionnement
|3 897
961.50
2 500
000.00
2 369
983.53
6 267
945.03
#
-472
112.67
Investissement
1330
870.86
-
1592
018.48
2 450
776.67
Résultat
cumulé
global
au
31/12/22
+4
675
926.55
Fait et délibéré en séance à Bouc Bel Air,
les
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme.