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Déliberation - Deliberation 2026 28 Reglement interieur du Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Corenc.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2026 28 Reglement interieur du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 24/06/2026
Reçu en préfecture le 24/06/2026
Publié le ES
ID :038-213801269-20260617-DEL_2026_28-DE
COMMUNE DE CORENC
Délibération n° 2026-28
Conseillers municipaux
En exercice : 27
Présent : 25
Représenté : 1
Excusé : 1
Le 17 juin 2026 à 19h, le Conseil Municipal de la commune, dûment
convoqué, s’est réuni en mairie en séance ordinaire, sous la présidence
de M. Jean-Damien MERMILLOD-BLONDIN, Maire.
Date de la convocation : 10 juin 2026
Présents: M. Jean-Damien MERMILLOD-BLONDIN, Mme Marie JOUVRAY, M. Lionel MOREAU,
Mme Sandrine GILl, M. Xavier CASACCI, Mme Lorenza PIANA, M. Eric LECOCQ, Mme Raphaële
PATURLE, Mme Julie JALLON, M. Marc MAYET, Mme Martine JUCHAT, Mme Elodie COTTE, M. Bernard
MORIN, Mme Stéphane VERNIERES, M. Benjamin HIERLE, Mme Françoise BARTHELEMY, M. Hervé
RAMBAUD-RAFFINET, Mme Raphaëlle HERBINET, M. François ARRAMY, Mme Anna ASQUINI, M. Cyril
BOUCHAYER, M. Christophe BRUMELOT, Mme Camille MOREL, M. Jessy CLEDIERE, Mme Myriam CINTI.
Représenté : M. Frédéric STINZY (représenté par M. Xavier CASACCI).
Excusé : M. Jérôme FRANTIN
Secrétaire de séance : Mme Elodie COTTE
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il lui appartient d'adopter son règlement Intérieur dans
les six mois qui suivent son installation.
Ce document peut par la suite être modifié par délibération.
Le Conseil Municipal :
- ADOPTE le règlement intérieur du Conseil Municipal tel qu’annexé.
Elodie COTTE
Secrétaire de séance
Jean-Damien MERMILLOD-BLONDIN
Maire, }
Conseiller métropg