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Compte-Rendu - CAB Ordre du jour séance du 4.04.2025
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Milly-sur-Thérain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CAB Ordre du jour séance du 4.04.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 AVRIL 2025
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Le conseil communautaire est convoqué en séance publique au siège de la communauté d’agglomération le vendredi 4 avril 2025 à 18 h, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-9 du code général des collectivités territoriales.
Administration, finances, développement institutionnel, politique de la ville, santé, et petite enfance
001 - Dotation de solidarité communautaire (DSC) - versement acompte 2025 002 – Ajustement du tableau des emplois
003 – Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Aménagement du territoire, habitat, mobilité, développement économique, numérique, enseignement supérieur et innovation, et insertion, développement durable, gens du voyage et risques technologique
004 - Désignation d'un représentant de la communauté d’agglomération du Beauvaisis à la SAS Energies du Beauvaisis
005 - Approbation de la modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Beauvais 006 - Evaluation à mi-parcours du plan climat air énergie territorial
007 - Réseau de chaleur Saint Jean - avenant n°9
008 - Enseignement supérieur – adhésion à l’association des villes universitaires de France AVUF – désignation d’un représentant
Déchets, assainissement, eaux pluviales et milieux aquatiques
009 - Environnement – assainissement - avenant n° 2 au contrat de délégation de service public d’assainissement
010 - Renouvellement du dispositif d'aide à la réhabilitation d'assainissement non collectif 011 - Travaux de requalification des réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable à Beauvais sur les périmètres de projets ANRU - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la communauté d'agglomération du Beauvaisis et la ville de Beauvais
Tourisme et animation du territoire, équipements culturels et sportifs
012 - Equipements aquatiques – formation BNSSA – tarifications et acte d’engagement 013 - Equipements culturels – réseau des médiathèques du Beauvaisis – modifications du règlement intérieur relatifs aux ressources informatiques et aux conditions de prêt 014 - Equipements culturels - réseau des médiathèques du Beauvaisis - don de livres à tous les établissements scolaires de la communauté d’agglomération du Beauvaisis
015 - Culture - convention de partenariat pour la réalisation de deux tapisseries destinées à la cathédrale Saint-Pierre de Beauvais à l’occasion des 800 ans de la cathédrale 016 - Équipements culturels - signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2025 -2026 avec le Comite de Gestion du Théâtre du Beauvaisis – CGTB 017 - Équipements culturels - actualisation des tarifs de la Maladrerie Saint-Lazare
Compte rendu des décisions prises par la présidente.
Fait à Beauvais, le 28 mars 2025