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Déliberation - extrait registre conseil communautaire 25 mai 2023
Ordre du Jour - Conseil du 28 mars 2012 Ordre du jour ORDRE DU JOU
Ordre du Jour - 2014 12 16 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour CC11 12 2025 2025 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fay-Saint-Quentin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CC11 12 2025 2025 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2025 *
* *
Le conseil communautaire est convoqué en séance publique au siège de la communauté d’agglomération le jeudi 11 décembre 2025 à 18 h 00, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-9 du code général des collectivités territoriales.
Administration, finances, développement institutionnel, politique de la ville, santé, et petite enfance
001 - Communication de l'état récapitulatif des indemnités perçues par les conseillers communautaires en 2025
002 - Admission en non-valeur
003 - Budget eau potable - correction intérêts courus non échus 2021
004 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations
005 - Vote des taux d'imposition 2026
006 - Budgets primitifs 2026
007 - Budget de l'exercice 2026 - mise à jour des autorisations de programme- autorisations d'engagement et crédits de paiement
008 - Attributions de compensation (AC) prévisionnelles 2026
009 - Budget annexe transports - subvention d'équilibre 2026
010 - Ajustement du tableau des emplois
011 - Avenant au règlement relatif au régime indemnitaire pour modification des plafonds du cadre d'emplois des directeurs territoriaux d'établissement artistique et instauration de l’indemnité de maniement de fonds
012 - Modification du dispositif de participation à la protection sociale complémentaire santé des agents
013 - Action sociale - avenant n°2 à la convention COS 2024-2026
014 - Conventions de mutualisation - bilan 2024 et 2025
015 - Contrat de ville - programmation 2026
Aménagement du territoire, habitat, mobilité, développement économique, numérique, enseignement supérieur et innovation, et insertion, développement durable, gens du voyage et risques technologique
016 - Approbation du plan local d’urbanisme valant programme local de l’habitat et plan de mobilité (PLUI-HM) emportant abrogation des cartes communales de Luchy et Muidorge Les pièces annexes au dossier PLUI-HM sont consultables via les liens ci-dessous : PLUI-HM : https://echange.beauvaisis.fr/index.php/s/RTpn4LstoY9wjQD ANNEXES : https://echange.beauvaisis.fr/index.php/s/MtZoG9x2qJeKmdk 017 - Instauration du droit de préemption urbain et délégation aux communes membres 018 - Instauration du droit de préemption urbain renforcé et délégation aux communes membres 019 - Soumission des travaux d'édification de clôture à déclaration préalable sur l'ensemble du territoire intercommunal
020 - Soumission des travaux de ravalement de façade à déclaration préalable sur l'ensemble du territoire intercommunal
021 - Présentation du rapport annuel d'activités du réseau Corolis - Année 2024 022 - Approbation du schéma directeur cyclable de la communauté d’agglomération du Beauvaisis
023 - Avenant n°3 à la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transports Corolis
024 - Convention relative à la convention de partenariat pour le financement du covoiturage sur le territoire du Beauvaisis au titre de l’année 2026.
025 - Opération de subvention 2026 portant sur l'acquisition de vélos et d'équipements cyclistes 026 - Approbation du schéma directeur des énergies (SDE) du Beauvaisis
027 - Approbation stratégie du Projet Agricole du Beauvaisis 028 - Syndicat d’Énergie de l’Oise (SE 60) – modifications statutaires
029 - Enseignement supérieur - Règlement de l'appel à projet 2026 bourse aux initiatives et projets étudiants BIPE
030 - Economie - convention de partenariat avec l'URSSAF
Déchets, assainissement, eaux pluviales et milieux aquatiques
031 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de collecte des déchets ménagers et assimilés de l'année 2024
032 - Environnement – Assainissement – Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (SPANC)
033 - Environnement – Assainissement – Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
034 - Environnement – Assainissement – Rapports délégataires 2024 – Service public d’assainissement collectif
035 - Environnement – Assainissement – Accueil des matières de vidange – Tarifs 2026 036 - Environnement – Assainissement – Contrôles assainissement collectif – Tarifs 2026 037 - Environnement – Assainissement – Service public d’assainissement non collectif (SPANC) - Réévaluation des redevances et des frais de gestion – Tarifs 2026 038 - Environnement – Assainissement – Service public d’assainissement non collectif (SPANC) - Réévaluation du tarif de diagnostic initial ou dans le cadre d’une vente – Tarifs 2026
039 - Environnement – Assainissement – Tarifs prestations en régie 2026
040 - Environnement – Eau potable – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024
041 - Environnement – Eau potable – Rapports délégataires 2024 sur le service public d’eau potable
042 - Environnement – Eau potable – Mise en œuvre d’actions bio sur tous les bassins d’alimentation des captages de l’Agglomération du Beauvaisis
Tourisme et animation du territoire, équipements culturels et sportifs
043 - Équipements culturels – Maladrerie Saint-Lazare - Projet d’établissement pour une nouvelle phase de développement économique et patrimonial
Compte rendu des décisions prises par la présidente.
Fait à Beauvais, le 3 décembre 2025