Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 5BC61939 3478 4596 B2A7 5DA29CFC1678 2024 02 Compt
Compte-Rendu - EDB07EC4 D446 406C 9EB1 1573E319221D 2024 01 Compt
Déliberation - FEA1366A 3467 4118 948E 8F8A5C30C766 2024 05 Compt
Déliberation - FCC88F60 A661 43FE 8D9C 4EA4B0535684 2024 09 Compt
Déliberation - 1784D940 00B9 4A2D 9429 0D2FD29EB2F3 2024 04 Compt
Déliberation - 25C89E36 A1CA 4CEF B36B 60DA1AEADE3C 2024 03 Compt
Déliberation - 3AD34DED BCF7 4183 A363 9731D318B2C6 2024 06 Compt
Déliberation - 133E99BD CFD3 49C6 9346 B2972307B6AC 2024 10 Compt
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du Conseil Municipal reu
Compte-Rendu - 44F4FE40 B50E 4D91 9212 64EDA59D5E05 2025 03 24 Co
Déliberation - 07 Compte rendu conseil municipal, séance du 22 juillet 2024
Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.
Lien du pdf (Déliberation - 07 Compte rendu conseil municipal, séance du 22 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Cr
LÉ V7 DM COMPTE RENDU
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mairie Séance du 22 juillet 2024
55 rue des Écoles
48220 Pont de Montvert — Sud Mont Lozère
L'an deux mille vingt-quatre et le 22 juillet 2024, l'assemblée régulièrement convoquée le 13
juin 2024, s'est réunie sous la présidence de Stéphan MAURIN.
Sont présents : Matthias CORNEVAUX, Guillaume HARVOIS, François FOLCHER, Stephan
MAURIN, Fabienne PUCHERAL MOLINES, Thibaud MALGOUYRES, Daniel MOLINES, Florence
BOISSIER, Lucie BONICEL, Clara ARBOUSSET, Michèle BUISSON, Cyril DJALMIT, Julie DELES,
Christelle FOLCHER,
Excusés : Olivier MALACHANNE, Catherine BLACLARD, Mathieu PUCHERAL, Sophie
BOISSIER,
Secrétaire de séance : Lucie BONICEL.
Adoption du dernier compte rendu : unanimité des membres présents
Délibérations :
- La commune a été classée en zone de France ruralité revitalisation : cela donne
accès à de multiples avantages et permet de décider de l'exonération de taxes
pour les nouvelles entreprises et les hébergements de tourisme. Le conseil
décide d'adopter ces deux délibérations.
- Représentants de la commune à proposer à la CCCML pour siéger au syndicat
environnement Sud Lozère : Daniel MOLINES, titulaire, Thibaut MALGOUYRES,
suppléant.
- Annulation de dettes : un monsieur décédé, une famille dans le besoin, une
personne qui a fait l’objet de poursuites d’huissier indue et à qui il est demandé
de payer les frais d’huissier. - Délibération pour le déplacement d’un chemin à Rieumal : cette délibération a
été prise il y a longtemps (nécessité de retrouver la date), mais il faut la
reprendre car, depuis, les propriétaires ont changé : Luc SPINEUX, Émilie
MOLINES, épouse GUILLOT, et Florient MOLINES.
Déménagement : les greniers seront vidés le 31 août 2024.
Organisation de la fête du Pont et la question de la fermeture des sanitaires.
Le conseil décide d’essayer de trouver des personnes pour surveiller le samedi et le vendredi de
23hà4h.
Prochain conseil municipal le 30 septembre 2024.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures 30 minutes.
La secrétaire de séance Le président de séance
Stéphan Maurin Lucie Bonicel