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Compte-Rendu - 01 Compte rendu conseil municipal, séance du 15 janvier 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 Compte rendu conseil municipal, séance du 15 janvier 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
pr
PTT
COMPTE RENDU
DU S
y «2
DE MONTE CONSEIL MUNICIPAL
Mairie Séance du 15 janvier 2024 55 rue des Écoles
48220 Pont de Montvert — Sud Mont Lozère
L'an deux mille vingt-quatre et le quinze janvier, l'assemblée régulièrement convoquée
le 15 janvier 2024 s'est réunie sous la présidence de Stéphan MAURIN.
Présents : Clara ARBOUSSET, Catherine BLACLARD, Florence BOISSIER, Michèle
BUISSON, Matthias CORNEVAUX, Cyril DJALMIT, Gilles MERCIER, Christelle FOLCHER, François
FOLCHER, Guillaume HARVOIS, Stephan MAURIN, Daniel MOLINES, Mathieu PUCHERAL,
Fabienne PUCHERAL MOLINES, Sophie BOISSIER.
Représentés :
Excusés : Olivier MALACHANNE, Thibaud MALGOUYRES, Lucie BONICEL, Julie DELES.
Absents:
Secrétaire de séance : Fabienne MOLINES.
Intervention de monsieur Stéphan GARNIER, délégué territorial du Parc national des Cévennes.
Monsieur Garnier commence par une présentation de l’équipe du Parc amenée à intervenir sur
notre territoire.
VCI : monsieur Garnier présente au conseil les différentes catégories de pistes
existantes sur le territoire du PNC.
Ilest question de faire passer la VC1 en piste à macaron. L'accès serait alors réservé aux
habitants de la commune. À mettre en place un système de macaron, il serait possible
de rouvrir à la circulation (dans cette limite) des pistes actuellement fermées à la
circulation. Il est notamment fait mention de la piste de Soubrelargue (Le Masmins /
Vimbouches ? Saint-Frézal ?)
Cette réglementation pourrait être limitée dans le temps. Pas sur toute la longueur de
la voie communale, etc., toutes les limitations sont envisageables.
Les débats portent sur l'opportunité de limiter où pas la circulation, la possibilité de
goudronner des portions supplémentaires de la VC1 et de la VCA4, etc. Il a été décidé de mettre en place un comptage de véhicules, vélos, randonneurs sur une
année afin d’avoir des données précises de la fréquentation de la piste pour une
meilleure réglementation de son usage.
Une consultation des habitants sera faite sous forme de sondage.
Mas de la Barque : point sur le projet de mise aux normes du Mas de la Barque porté
par la Selo.
Concours des pratiques agro-écologiques (prairies fleuries) : la Mairie désignera un
membre du conseil municipal pour participer au jury. Ce sera le 3 juin. La remise des prix
pourra se faire à l’occasion de la transhumance
Maison du Mont Lozère : point sur l’avancée du projet de nouvelle Maison du Mont
Lozère.
Projet d’autoconsommation collective : le Parc s'engage auprès de la commune dans le
projet d’autoconsommation collective porté par la Mairie.
Canyon du Haut Tarn (Villeneuve)
ss Contexte: ë
+ > Valorisé par 8 opérateurs à la 2j (3h
© # à Groupes de 10 personnes (2 rotations de 9h à 19h) = > Transport depuis le Pont
> Parking au Mazel et entrée de Villeneuve (accord proprio)
> Fréquentation 2500 personnes/an
> Mé de riverains (accès, il.)
> Demande de régulation par certains opérateurs
ie se : Proposition:
> Mise en place d'une coordination par la commune
- > Réunirles opérateurs et riverains
= > Partager les conditions de maintien de cette activité
see Faire s'engager les opérateurs
Canyon du Haut Tarn (Villeneuve) : le Parc propose d'accompagner la commune pour
encadrer l’accès au canyon. Une sortie sur le terrain sera organisée en juin. Il faut qu’un
élu s’investisse si l’on souhaite que le conseil municipal avance sur ce sujet.
Gestion différenciée des espaces verts : partenariat qui fonctionne très bien entre le
Parc et notre équipe technique. Adoption du dernier CRCM : adopté à l’unanimité.
Relancer monsieur Sébastien Rol pour connaître le nombre de charges aux bornes pour
les voitures électriques.
Élection d’un adjoint : suite à la démission de madame Florence Boissier de son poste
d’adjointe, et aucune autre candidature n'ayant été présentée, monsieur Cyril Djalmit a
été élu, proclamé et installé immédiatement dans ses fonctions de 5° adjoint, à la
majorité absolue (14 pour / 1 contre).
Remboursement de frais de déplacement et de bouche pour les conseillers municipaux
(qui ne touchent pas d’indemnité) lors de déplacements pour la Mairie.
Tarifs complémentaires pour le camping
e papier toilette : 50 cts
e sèche linge : 2€
e sac de broyat : 5 €
Renouvellement de la ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole
Convention de négociation foncière de la Safer : autorisation à monsieur le maire de
signer l'avenant concernant la convention de négociation foncière avec la Safer qui vise
à accompagner la commune pour la régularisation foncière des captages.
Plan de financement pour le local à vélo de l’école : adopté à l'unanimité.
Autorisation d'embaucher des vacataires pour 2024 : adopté à l'unanimité.
Point sur les travaux
- _Caguefer : dans l'attente du déblocage de l’emprunt pour pouvoir payer la
dernière situation de l’entreprise.
- Programme voirie 2024 : rendez-vous fin janvier avec Lozère Ingénierie pour
monter les devis.
- Extension de réseau AEP à Masméjean prévue pour raccorder le projet de
monsieur Florian Buisson.
-__ Racoules : extension du réseau. rendez-vous prévu avec monsieur Alain Molines. - Satese : demande de contrôle des deux pompes immergées de la station
d'épuration.
Rendez-vous le 15 février pour vider les boues.
Baignade : trois nouvelles pistes quant à l’origine possible de la pollution de la
baignade. Cette pollution pourrait en effet être causée par un problème de
branchement sur le réseau d'assainissement du centre bourg.
Les bâtiments communaux
- L'appartement de la mairie de Fraissinet est en cours de rénovation par les agents
techniques.
- Deux appartements du foyer logements seront ensuite rénovés également en régie.
- Nous prévoyons de confier la rénovation de la maison de la Grand’rue à Lozère
Habitation via un bail emphytéotique.
- Lancement d’une étude par les architectes sur la Géole.
- La maison Rampon pourrait être confiée à l'association Stevenson via un bail
emphytéotique, l'association prendrait en charge sa rénovation, l'installation d’une
pièce témoin concernant l’histoire du bâtiment et l'hébergement de l'association.
Le conseil municipal se prononce à l'unanimité pour la signature de ce bail
emphytéotique d’une durée de 50 ans.
- Futur de l’ex-écomusée : première visite par les administrés lors des vœux du dimanche
28 janvier 2024, deuxième visite (pour les absents de la première) le 31 janvier à 16h
puis réunion publique pour discuter de l'avenir du lieu. Les besoins de la Mairie :
agrandissement du gîte, accessibilité, cohabitation entre les usagers, une vraie cuisine,
des locaux de stockage, un bureau pour un futur espace de vie sociale.
- Future mairie : les élus et les agents techniques débarrassent les greniers ensemble lors
d’une journée de travail en commun.
- Pompage Grizac : coffret électrique changé et sondes posées. Il reste un travail de
nettoyage à faire.
-__ Notre nouveau camion va arriver ce mois-ci.
Calendrier des conseils :
mardi 21 mai à changer sur le tableau à la place du Lundi de Pentecôte
Les vœux : le préfet et le sous-préfet seront présents.
On prépare un powerpoint.
On relève tous les financements obtenus de l'État.
Il faut faire l'affichage. Questions diverses :
e Cotisation association des maires ruraux
e Demande de Rui de s'installer sur le quai durant la période de fermeture des commerces
du centre bourg : le conseil se prononce à l'unanimité pour qu'il s’installe sur le quai
- le sectionnal de salarial est officiellement communalisé !
Prochain conseil municipal le 26 février 2024.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures 30
minutes.
La secrétaire de séance, Le président de séance,
Fabienne Molines