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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 125 2022 Designation representants SIOCA
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 125 2022 Designation representants SIOCA)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2022
Aïîfiché
le
ID
: 029-242900645-20221215-DE
125 2022-DE
\\ ouarnenez/
ON
KUMUNIEzH
COMMUNAUTE
DEFARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
QUIMPER
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Le
15
décembre
de
l’An
Deux
Mille
Vingt
Deux
à
18h,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
le
9/12/2022,
s’est
réuni
à Douarnenez
Communauté,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
GRIOL,
2ème
vice-
président,
en
l'absence
du
président
et
de
la
1°
vice-présidente.
Votants
: 26
GRIOL
Christian,
GUET
François,
STEFANUTTI
Isabelle,
THOMAS
Sébastien,
TANGUY
Patrick,
RAHER
Marc,
SAVINA
Henri,
CHANTREAU
Katell,
MANNEVEAU
Julie
(visio),
KERVAREC
Ronan,
BOUCHERON
Dominique,
TILLIER
Dominique,
LE
MOIGNE
Philippe,
POULMARC'H
Bertrand,
CLEMENT
Isabelle,
DREANO
Christelle,
TANGUY
Christine,
GUILLEMOT
André,
JAFFRY
Bernard,
CROM
Florence,
TUPIN
Hugues.
Pouvoirs
:
POITEVIN
Jocelyne,
pouvoirs
à TILLIER
Dominique
AUDURIER
Philippe,
pouvoirs
à GRIJOL
Christian
ANDASMAS
Anissa,
pouvoirs
à RAHER
Marc
LAQUENAN-LE
LEC
Françoise,
pouvoirs
à BOUCHERON
Dominique
HERNANDEZ
Marie-Thérèse,
pouvoirs
à SAVINA
Henri
Secrétaire
de
séance
: Marc
RAHER
Délibération
N°
DE
125-2022
Objet
: Désignation
de
représentants
au
SIOCA
Rapporteur
: Christian
GRIJOL
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-33
et
L.
5211-1
:
Vu
les
statuts
de
Douarnenez
communauté
:
Vu
l'adhésion
de
Douarnenez
communauté
au
SIOCA
:
En
2021,
l’ensemble
des
EPCI
membres
du
SIOCA
a souhaité
revoir
les
orientations
et
missions
de
la
structure
et
établir
une
feuille
de
route
jusqu’en
2026.
Entre
janvier
et
juin
2022,
un
Comité
de
Pilotage,
composé
d’élus
et
de
techniciens,
à
mené
une
réflexion
participative
afin
de
proposer,
pour
le
SIOCA,
un
cadre
de
travail
cohérent
au
regard
d’objectifs
partagés.
Dès
lors,
suite
à la
réorganisation
de
la
gouvernance
du
SIOCA
qui
offre
la
possibilité
de
remplacer
les
élus
communautaires
siégeant
au
comité
syndical,
dans
les
commissions
ou
groupes
de
travail
du
SIOCA,
la
présidente
du
SIOCA,
Mme
Florence
CROM
a
saisi
Douarnenez
communauté
par
courrier
du
24
octobre
dernier.
Vu
l’avis
favorable
à
l’unanimité
du
bureau
du
5
décembre
2022,
Il
est
par
conséquent
proposé
de
réinterroger
l’engagement
des
actuels
élus
communautaires
au
sein
du
SIOCA
et
de
procéder
éventuellement
à
des
changements
de
délégués
communautaires
au
SIOCA.
Madame
Jocelyne
POITEVIN
a notifié
qu’elle
ne
souhaitait
plus
siéger
au
SIOCA.
Monsieur
SAVINA
Henri
se
porte
candidat.
A
l'issue
d’un
vote
à
bulletin
secret,
Monsieur
Henri
SAVINA
est
élu
(Pour
:20,
blancs
: 6)
pour
siéger
au
SIOCA.
a
Fait
et délibéré
le 15 décembre
2022.
19/12/2022