Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2017 100 Vote Budget annexe PGG 2017
Document publié le Mercredi 12 avril 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2017 100 Vote Budget annexe PGG 2017)
Thèmes du document : Budget, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Préfecture Des Nombre de Conseillers Communautaires :
Hautes-Pyrénées - en exercice : 82
- présents titulaires : 57
Communauté de Communes 0 & MAI 2017 - présent suppléant: 1 Platea u - procurations: 10 &Lannemezan ARRIVÉE - abstentions : 3
NESTES BARONNIES BAÏSES - votants : 65
DÉLIBÉRATION n° 2017/100
L'an deux mille dix-sept et le 20 avril à 19 heures, le Conseil Communautaire du
Plateau de LANNEMEZAN, légalement convoqué le 12 avril 2017, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Bernard PLANO.
Présents titulaires : Mesdames et Messieurs, Monique MARTIN, Daniel LERBEY, Roger
LACOME, Albert BEGUE, Maurice LOUDET, Jean Louis FOGGIATO, Philippe SOLAZ, Francis ESCUDE, Michel PUECH, Henri FORGUES, Jean-Marc BEGUE, Jean-Claude JACOMET, Régine SARRAT, Rose-Marie COLOMES, Jean-Claude CLARENS, Pascal LACHAUD, Monique KATZ, Jean-Marie VIGNES, Alain PIASER, Catherine CORREGE, Eric DOUTRIAUX, Jean-Marie DUTHU, Loïg LE RUN, Gilbert FOURCADE, Alain DUCASSE, Jean BRILLOUET, Céline CASSAGNEAU, Olivier CLEMENT-BOLLEE, Elisabeth DUCUING, Jean-Pierre BAZERQUE, Nathalie SALCUNI, Bernard PLANO, Alain DASSAIN, Madeleine SERIS, Françoise PIQUE, Alain MAILLE, Jean-Marie DA BENTA, Pierre DUMAINE, Nicole MARQUIE, Emmanuelle URVOY, Isabelle ORTE, Pascal AUDIC, Jean-Pierre CABOS, Laurent LAGES, Stéphanie
NOGUES, Dominique DEMIMUID, Michel SICARD, Suzanne SIMOIS, André DUPOUTS, Joëlle
VIGNEAUX, Christiane ROTGE, Joël DEVAUD, Elisa PANOFRE, Aimé COURTADE, Jean-Paul
COMPAGNET, Joëlle ABADIE et François DABEZIES.
Présente suppléante : Stéphanie VIELCAZALS (remplace Jean-Marc DUPOUY) Titulaires ayant donné procuration : Bruno FOURCADE à Henri FORGUES, Hervé CARRERE à Éric DOUTRIAUX, Jean-Paul LARAN à Monique KATZ, Fabienne ROYO à Pascal LACHAUD, Jacques LAUREYS à Alain DUCASSE, André QUINON à Elisa PANOFRE, Jean- Manuel CAMACHO à Bernard PLANO, Stéphanie LAGLEIZE à Nicole MARQUIE, Philippe LACOSTE à Nathalie SALCUNI, Guy RAYNAL à Joël DEVAUD
Absents : Bernard PRIEUR, Maurice CABARROU, Patrick DARRE, Jean-Pierre DUTHU,
Elie FOURCADE, Gisèle ROUILLON, Zoulikha CHEBBAH, Jean-Louis VIAU, Claude GAYE, Charles
RODRIGUES, Valérie DUPLAN, Gérard SABATHIE, André RECURT et Didier FAVARO
Objet : Vote du budget annexe Produits Grotte et Gouffre 2017
Vu l'article L 2312-1 du CGCT,
Vu l'article 2312-3 du CGCT,
Vu le projet de budget annexe Produits Grotte et Gouffre pour l'exercice 2017 transmis avec la convocation au Conseil et joint à la présente délibération, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Le Président entendu, après en avoir délibéré, à la majorité des voix, par 57 pour, 8 contre (Pascal LACHAUD, Fabienne ROYO, Jean Paul LARAN, Monique KATZ, Philippe SOLAZ, Jean Louis FOGGIATO, Laurent LAGES et Stéphanie NOGUES) et 3 abstentions (Maurice LOUDET, Nathalie SALCUNI et Philippe LACOSTE)
DECIDE
- d'adopter le budget annexe Produits Grotte et Gouffre 2017 qui s'équilibre en dépenses et recettes de fonctionnement et d'investissement comme suit :
Section de fonctionnement : 322 908 €
Section d'investissement : 124 542 €
Pour copie conforme,
Le Président
affichée le À 4 MAI 2017 Ê