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Déliberation - liste deliberations 11 04 2024
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 09 0
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 09 04 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal 09 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
9 AVRIL
2026
HR
wo
Le
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Nord LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
de
la
Objet
délibération
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
21
2026-03-01
|
mars
2026
Approuvée
à l'unanimité
Installation
des
commissions
municipales
et désignation
des
membres
2026-03-02
FX
JA
5j
Approuvée
à l'unanimité
2026-03-03
|
Désignation
de
2 délégués
titulaires
et d’un
suppléant
au
SIDEGAV
Désignation
d’un
délégué
titulaire
et d’un
délégué
suppléant
au
Syndicat
2026-03-04
,.
mixte
de
gestion
du
Parc
naturel
régional
Scarpe
Escaut
Désignation
d’un
grand
électeur
au
SIDEN
SIAN
au
titre
de
la compétence
2026-03-05
;
1
,
:
«
Défense
Extérieure
contre
l’Incendie
»
2026-03-06
Désignation
des
représentants
de
la commune
au
Relais
Intercommunal
Petite
Enfance
Scarpe
Escaut
(RIPESE)
Suppression
de
2 postes
d’adjoints
administratifs
principaux
de
2°"®
classe
2026-03-07
|
suite
à
avancement
de
grade
Approuvée
à l'unanimité
Ouverture
de
2
postes
aux
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
2026-05-08
d'activité
Approuvée
à l'unanimité
Avenant
N°1
au
marché
de
fourniture
de
repas
en
liaison
froide
à
la
2026-03-09
|
restauration
collective
Approuvée
à l'unanimité
Convention
d'accueil
des
élèves
des
écoles
communales
à la
piscine
2026-03-10
|
d'Escaudain
Approuvée
à l'unanimité
Affiché
le 10
avril 2026
=}
Hôtel
de
Ville
&=7
Place
Auguste
L'ainelle
- 59255
Haveluy
“Tel:
0327
4420
99