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Convocation - 20250624 ConvocationCM
Document publié le Samedi 17 mai 2025 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Convocation - 20250624 ConvocationCM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Plzurtuit Au cœur de liCôte d'Émeraude
Pôle Direction Générale des Services \
Mesdames et Messieurs les Conseillers
Affaire suivie par : Valérie SENGER Municipaux
Mail : secretariat@pleurtuit.com
Ligne directe : 02 99 88 76 70
Nos réf. : CD/VS/ 125 2025
Objet : Convocation Conseil Municipal
Le 17 mai 2025,
Monsieur, Madame,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 24 juin 2025 à 19h30
A la Salle Rance et Frémur
Rue Saint-Exupéry
L'ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du 13 mai 2025
2. Changement du lieu de réunion du conseil municipal — nouvelle Mairie — 2, Place des Frères Lumière
3. CCCE - répartition des sièges du conseil communautaire 2026
4. CCCE - reprise des compétences eau et assainissement par les communes
5. CCCE - compétence petite enfance — modification des statuts de la Communauté de Communes de la Côte d'Emeraude
Breizh Achats - convention d'adhésion spécifique — marché « produits d'épicerie »
Breizh Achats - convention d'adhésion spécifique — marché « produits surgelés »
8. Garantie d'emprunt sollicitée par l'office public de l'habitat de Saint-Malo Agglomération (Emeraude Habitation) pour l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements situés rue de l'industrie
9. Travaux sur le réseau d’eaux pluviales (rue Jean Mermoz) - demande de subvention auprès de l’Agence de l'eau
10. Attribution d'un complément de subvention de fonctionnement à l'association « Solidarité Pays de Dinard » - année 2025
11. Participation communale à l'OGEC pour 2025 — actualisation du forfait à l'élève
12. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) — Tarifs 2026
13. Dépôt des registres d'état civil aux archives départementales (période de 1542 à 1902)
14. Elections municipales 2026 - conditions de mise à disposition des salles municipales et du matériel communal pendant la campagne électorale
-1-
+ e
Mairie de Pleurtuit » 2, rue de Dinan + 35730 Pleurtuit + 02 99 88 41 13 1
mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com 15.
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Ateliers Théâtre — tarifs 2025-2026
Cours d'allemand — tarifs 2025-2026
Marché de Noël 2025 -— tarifs des emplacements et règlements
Espace Delta - spectacle de Noël 2025 - gratuité
Espace Delta - salon des artistes amateurs 2026 - tarifs
Restaurant scolaire - Modification du règlement intérieur
Personnel communal — avancements de grade 2025
Recours aux contrats d'apprentissage (service Environnement — Espaces publics)
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Personnel communal — création d’un emploi permanent à temps complet de Référent dir cervine Racenurirese hiimainee
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cuisine
Prescription de la révision du PEU
Intégration dans le domaine public communal non cadastré des parcelles AH 320 et AH 323
Désaffectation et déclassement dans le domaine privé communal d'une emprise en cours de numérotation — Lieu-dit « Le Tertre Esnault »
Rétrocession à la commune de la voirie et du réseau d'éclairage public — lotissement « Le Clos des Alizées » - parcelle AA 353
Convention de transfert de propriété du réseau d'éclairage à la commune — lotissement « Le hameau de la Charlais »
Information : décisions du Maire
Information : DIA (Déclaration d'intention d’aliéner)
Comptant sur votre présence, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Sophie BÉZIER