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Convocation - 20260303 ConvocationCM
Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Convocation - 20260303 ConvocationCM)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Fiscalité,
PLurtuit Au cœur de lCôte d'Émeraude
Pôle Direction Générale des Services
Mesdames et Messieurs les Conseillers
Affaire suivie par : Valérie SENGER Municipaux
Mail : secretariat@pleurtuit.com
Ligne directe : 02 99 88 76 70
Nos réf. : CD/VS/ 062_2026
Objet : Convocation Conseil Municipal
Le 24 février 2026,
Monsieur, Madame,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 3 mars 2026 à 19h30
A la Mairie, 2 place des frères Lumière
L'ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du 3 février 2026
2. Plan des mobilités actives de la Communauté de Communes Côte d'Emeraude — approbation du programme d'actions 2026 — 2030
3. Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Pleurtuit, Le Minihic-sur- Rance, Langrolay, La richardais (SIAPLEL)
Budget principal- Approbation du Compte Financier Unique 2025
Budget rattaché des Mouillages — Approbation du Compte Financier Unique 2025
Budget rattaché des Locations — Approbation du Compte Financier Unique 2025
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Budget rattaché du Camping de l’'Estuaire — Approbation du Compte Financier Unique 2025
8. Budget principal affectation des résultats du CFU 2025
9. Budget rattaché des Mouillages —affectation des résultats du CFU 2025
10. Budget rattaché des Locations — affectation des résultats du CFU 2025
11. Budget rattaché du Camping de l’Estuaire — affectation des résultats du CFU 2025
12. Attribution de subventions aux associations - année 2026
13. Budget principal — Budget primitif 2026
14. Budget principal — Fiscalité locale - taux des taxes directes locales 2026
15. Budget principal — mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
16. Budget rattaché des Mouillages — Budget primitif 2026
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Mairie de Pleurtuit + 2, place des frères Lumière + 35730 Pleurtuit + 02 99 88 41 13 HE mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com 17. Budget rattaché des locations — Budget primitif 2026
18. Budget rattaché du Camping de l’Estuaire — Budget primitif 2026
19. ALSH -— Mini-camps et sortie Eté 2026 — Vote des suppléments tarifaires
20. Espace jeunes — Sortie Eté 2026 — Vote des suppléments tarifaires
21. Occupation et utilisation du domaine public -Tarifs
22. Garantie d'emprunt sollicitée par la société d'habitation à loyer modéré « La Rance » pour la construction de 17 logements situés 2 impasse Louis Blériot 35 730 Pleurtuit
23. Activités artistiques — organisation d’un stage de théâtre -— fixation des tarifs
24. Personnel communal - adoption du protocole sur le temps de travail
25. Personnel communal - suppression et création de poste - modification du tableau des effectifs
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« Terre Emeraude »
27. Information : états récapitulatifs des renonciations à exercer le droit de préemption
urbain (DIA)
Comptant sur votre présence, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de ma considération distinguée.
Pour Mme le Maire empêchée,
M. Yvon POUTRIQUET, 1° adjoint \
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