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Convocation - 20250401 ConvocationCM
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Convocation - 20250401 ConvocationCM)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
PEurtuit Au cœur de l& Côte d'Émeraude
\ Pêle Direction Générale des Services
Mesdames et Messieurs les Conseillers
Affaire suivie par : Valérie SENGER Municipaux
Mail : secretariat@pleurtuit.com
Ligne directe : 02 99 88 76 70
Nos réf. : CD/VS/ 058 2025
Objet : Convocation Conseil Municipal
Le 25 mars 2025,
Monsieur, Madame,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 1°" avril 2025 à 19h30
À la Salle Rance et Frémur
Rue Saint-Exupéry
L'ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du 25 février 2025
Budget principal- Approbation du CFU 2024
Budget rattaché des Mouillages — Approbation du CFU 2024
Budget rattaché des Locations — Approbation du CFU 2024
Budget rattaché du Camping de l’Estuaire — Approbation du CFU 2024
Budget principal affectation des résultats du CFU 2024
Budget rattaché des Mouillages —-affectation des résultats du CFU 2024
2
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1
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Budget rattaché des Locations — affectation des résultats du CFU 2024
9. Budget rattaché du Camping de l'Estuaire — affectation des résultats du CFU 2024
10. Attribution de subventions aux associations - année 2025
11. Attribution d’une subvention à caractère social à l'OGEC -— année 2025
12. Budget principal — Budget primitif 2025
13. Budget principal — Fiscalité locale - taux des taxes directes locales 2025
14. Budget principal — mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
15. Budget rattaché des Mouillages — Budget primitif 2025
16. Budget rattaché des locations — Budget primitif 2025
17. Budget rattaché du Camping de l'Estuaire — Budget primitif 2025
-1-
Mairie de Pleurtuit + 2, rue de Dinan + 35730 Pleurtuit « 02 99 88 41 13 En
mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com 18
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. Garantie d'emprunt sollicitée l'office public de l'habitat de Saint-Malo Agglomération (Emeraude Habitation) pour l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements situés au « Montebello »
Sollicitation d’un fonds de concours auprès de la CCCE -— aménagements de sécurité centre-ville
Mandat spécial pour un déplacement d'élus à Ransbach-Baumbach dans le cadre du
jumelage
Activités artistiques — organisation d’un stage de théâtre — fixation des tarifs
ALSH - Mini-camps Eté 2025 — Vote des suppléments tarifaires
Espace Jeunes — Sortie Eté 2025 - Vote des suppléments tarifaires
Restaurant scolaire - Modification du règlement intérieur.
Restaurant scolaire — convention entre la commune de Pleurtuit et l'agence de service at de naiament {ASP\ nour la renouvellement de la « tarification sociale des cantines »
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et niveau de participation financière de la collectivité
Personnel communal — modification d’un emploi permanent à temps complet d'agent
d'entretien de l’espace public (modifie la délibération N°2020-073 du 29/07/2020)
Personnel communal - Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales
d'absence (ASA)
Personnel communal — journée de solidarité
Personnel communal — Compte épargne temps (CET)
Personnel communal — heures supplémentaires et heures complémentaires
Convention de servitudes avec ENEDIS - parcelle communale cadastrée ZC 452 au
lieu-dit Le Bois Chauchard
. Information : DIA (Déclaration d'intention d’aliéner)
Comptant sur votre présence, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de ma Co nsidération distinguée.
Le Maire,
Sophie BÉZIER
Mairie de Pleurtuit + 2, rue de Dinan + 35730 Pleurtuit + 02 99 88 41 13 fi
mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com