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Déliberation - 6 16 09 2024 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune d'Avanchers-Valmorel.
Lien du pdf (Déliberation - 6 16 09 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations
Article L. 2121-25 modifié du CGCT
Le lundi 16 septembre 2024, à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie de Les Avanchers-Valmorel, sous la présidence de Jean-Michel VORGER, Maire.
Etaient présents : Joris BORTOLUZZI ; Suzanne BOUVIER ; Daniel FOURNIER ; Jean-Christophe GROGNIET ; Géraldine KHAIRY ; Maryan KRAWCZAK ; Samuel LEDANOIS ; Jean-Christophe MARTIN ; Annie RELLIER ; Noël RELLIER ; Viviane REY ; Jean-Michel VORGER
Pouvoirs : Roxane MENGOLI à Jean-Michel VORGER
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Monsieur Daniel FOURNIER
Nombre de conseillers : En exercice : 14 Présents : 12 Votants : 13 Date de convocation : 11 septembre 2024
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 juillet 2024 Approbation à la majorité
N° Délibération FINANCES
2024-09-16-001 Décision modificative N°3 – Budget principal Approbation à l’unanimité
2024-09-16-002 Décision modificative N°1 – Régie de transport Valmobus Approbation à l’unanimité
2024-09-16-003 Subventions aux associations Approbation à l’unanimité
FONCIER
2024-09-16-004
Achat de terrains par la Commune aux Consorts BOUVIER
Bertrand - Régularisations foncières au droit du four et du
bassin communal – Quarante-Planes
Approbation à l’unanimité
2024-09-16-005 Echange de terrains entre la commune et les consorts VORGER – Extension du cimetière Approbation à l’unanimité
2024-09-16-006
Echange de terrains entre la commune et Mme Suzanne
BOUVIER – Les Crêtes de Montolivet – La Rochette – Les
Charmettes – Délibération rectificative
Approbation à l’unanimité
2024-09-16-007 Loi Climat&Résilience – Trajectoire ZAN – Rapport triennial local de suivi de l’artificialisation des sols – Août 2024 Approbation à l’unanimité
PERSONNEL
2024-09-16-008 Modification tableau des emplois : Création emploi adjoint technique Approbation à l’unanimité
2024-09-16-009 Création emploi CDD Accroissement temporaire d’activité Approbation à l’unanimité
2024-09-16-010 Création emplois CDD Accroissement saisonnier d’activité Approbation à l’unanimité
AFFAIRES GENERALES
2024-09-16-011 Approbation convention mise à disposition outil DECLALOC Approbation à l’unanimité
2024-09-16-012 Renouvellement convention relative à l’organisation d’une agence postale communale Approbation à l’unanimité
2024-09-16-013 Etat d’assiette 2025 Approbation à l’unanimité
Affiché le 23 septembre 2024
Le Maire,
Jean-Michel VORGER