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Déliberation - Liste des deliberations 02 09 2025
Document publié le Mardi 2 septembre 2025 par la commune d'Avanchers-Valmorel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 02 09 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations
Article L. 2121-25 modifié du CGCT
Le lundi 2 septembre 2025, à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie de Les Avanchers-Valmorel, sous la présidence de Jean-Michel VORGER, Maire.
Etaient présents : Suzanne BOUVIER ; Daniel FOURNIER ; Jean-Christophe GROGNIET ; Géraldine KHAIRY ; Maryan KRAWCZAK ; Samuel LEDANOIS ; Jean-Christophe MARTIN ; Noël RELLIER ; Viviane REY ; Jean-Michel VORGER Pouvoir : Annie RELLIER à Jean-Michel VORGER
Excusés : Joris BORTOLUZZI ; Francis MERMIN
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers : En exercice : 13 Présents : 10 Votants : 11 Date de convocation : 28 août 2025
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2025 Approbation à l’unanimité
N° Délibération FINANCES - BUDGET
2025-09-02-001 Décision modificative N°3-Budget principal Approbation à l’unanimité
2025-09-02-002
Décision modificative N°1 – Budget Régie de transport Valmobus Approbation à l’unanimité 2025-09-02-003
Tarifs frais de secours sur piste 2025-2026 Approbation à l’unanimité RESSOURCES HUMAINES
2025-09-02-004
Modification tableau des emplois Approbation à l’unanimité 2025-09-02-005 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel - (RIFSEEP) Approbation à l’unanimité 2025-09-02-006 Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale Approbation à l’unanimité
2025-09-02-007
Attribution véhicules de service Approbation à l’unanimité FONCIER
2025-09-02-008 Création emplois accroissement saisonnier d’activité – Saison hiver 2025-2026 Approbation à l’unanimité
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2025-09-02-010 Convention captage et conduite d’eau – Forêt communale - Pierre Blanche – Commune / ONF / BONHOMME Nicole Approbation à l’unanimité 2025-09-02-011 Acceptation du transfert d’actifs du SIERSS et reversement au GCSMS GIAS Approbation à l’unanimité 2025-09-02-012 Mandat à la SELARL Bodecher – Cordel – Betemps Avocats - Recours contre un arrêté portant opposition à Déclaration
Préalable. Copropriété « La Placette »
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Approbation à l’unanimité
Le Maire,
Jean-Michel VORGER