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unknown - d20230912 15
Déliberation - d20230228 02
Déliberation - d20230912 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-en-Ouche.
Lien du pdf (Déliberation - d20230912 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
un
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
a
027-200058162:20230912-D20230912_02-DE
g
$
Accusé
cerfifé
exécutoire
Réception par
le
préfet :
18/09/2023
COMMUNE
NOUVELLE
Publication
:
18/09/2023
Le
Maire,
J
4
Louis
MADELON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION
N°D20230912_02
MODIFICATION
DE
LA COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
DE
LA COMMUNE
Date
du
Conseil
Municipal
:
12
septembre
2023
Nombre
de conseillers
en
exercice :
57
Date
de
convocation :
5 septembre
2023
Nombre
de
présents
:
32
Nombre
de
représentés
par pouvoir
:
3
Nombre
de
votants
:
35
Nombre
d’absents
:
22
L'an
deux-mille-vingt-trois,
le douze
septembre,
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MESNIL-EN-OUCHE,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la salle
des
fêtes
de
La
Barre-en-Ouche
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Louis
MADELON,
Maire.
Présents
: ADELINE
Jean-Michel,
BACKX
Olivier,
BAERT
Olivier,
BALMES
Marie-Rose,
BERTHE
Claude,
BLERIOT
Damien,
BRARD
Aurélia,
BRONCQUART
Marcel,
CLUZEAU
Sébastien,
COURTOUX
Thomas,
DORGERE
François,
DRAPPIER
Michèle,
DRIEUX
Noël,
DUVOUX
Dominique,
FAUCHE
Gérard,
GOULLEY
Martine,
GUERIN
Jennifer,
LEMONNIER
Stéphane,
LEVILLAIN
Sébastien,
LOISEAU
Denis,
MADELON
Jean-Louis,
MONNIER
Christelle,
PEREIRA
Héloïse,
PICCOT
Paul,
PREVOST
Jean-Jacques,
PREYRE
Françoise,
RAFFRAY
François,
TAVERNIER
Sophie,
THIBOUT
Véronique,
VANDOOREN
Bernard,
VANDOOREN
Mathieu,
VIAL
Sylvie.
Représentés
par
pouvoir :
CARPENTIER
Corinne
(à
Gérard
FAUCHE),
PATOUREAUX
Laurette
(à
Martine
GOULLEY),
PENAUX
Mélanie
(à Claude
BERTHE).
Absents
et
excusés
: BASTIEN
Nathalie,
BEAUVOIS
Sophie,
BERTRE
Domice,
BURDET
Blandine,
DESNOS
François,
DOISNEL-MARYE
Virginie,
FISCHER
Jessica,
FUCHÉ
Fabienne,
GOUPIL
Aurore,
HOARAU
Hélène,
JOUAN
Christèle,
LAINÉ
Christelle,
LECOMTE
Alexis,
LEFEBVRE
Pascal,
LEROUGE-HAMELET
Nelly,
MÉRIMÉE
Bruno,
MÉRIMÉE
Maxime,
MICHEL
John,
MULOT
Marie-France,
PERDRIEL
Christian,
PROFIT
Jean-François,
SAMAIN
Viviane.
Secrétaire
de séance
: FAUCHE
Gérard.
Le
Conseil
Municipal,
-
Après
avoir
entendu
le rapport
de
M.
le Maire,
Vu:
-
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
-
Le
courrier
du
7 juillet
2023
de
M.
Stéphane
DARDENNE
précisant
qu'il
souhaite
intégrer
la commission
éducation
- enfance
- jeunesse
de
la Commune
;
-
L'avis favorable
de
la présidente
de
la commission
éducation
- enfance
- jeunesse
;
Considérant :
-
Qu'il
convient
de
modifier
la composition
de
la commission
éducation
- enfance
- jeunesse,
Décide
: à l'unanimité
(35
voix
pour
-— 0 contre
- O abstention)
:
-
De
modifier
la composition
de
la commission
concernée
de
la Commune
de
la manière
suivante :
Commission
éducation
enfance
jeunesse
:
Présidente
: MONNIER
Christelle,
2ère
adjointe
au
Maire
en
charge
de
l'éducation,
l'enfance
et
la jeunesse,
maire
déléguée
de
Bosc-Renoult-en-Ouche
Vice-Présidente
: PEREIRA
Héloïse,
maire
déléguée
de
Granchain
Membres
:
-
BAROUX
Véronique,
conseillère
municipale
et
représentante
suppléante
de
la
commune
de
La
Haye-Saint-
Sylvestre
-
BIQUET
Hélène,
maire
et
représentante
titulaire
de
la commune
de
La
Haye-Saint-Sylvestre
-
BRARD
Aurélia,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
d'Ajou
-
BRUT
Nicolas,
conseiller
consultatif
de
La
Barre-en-Ouche
- _
CARPENTIER
Corinne,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
Thevray
-
DARDENNE
Stéphane,
conseiller
consultatif
de
Landepéreuse
-
DOISNEL-MARYE
Virginie,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
Beaumesnil
-
DRAPPIER
Michèle,
5° adjointe
au
Maire,
maire
déléguée
de
Jonquerets-de-Livet
-
FAURE
Lydie,
conseillère
municipale
et représentante
de
la commune
du
Noyer-en-Ouche
-
GOUGIS
Jacqueline,
maire
et
représentante
suppléante
de
la commune
de
Bois-Anzeray
-
JOUQUIN
Stéphanie,
conseillère
municipale
et
représentante
titulaire
de
la commune
de
Bois-Anzeray
- _
LAINÉ
Christelle,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
d'Epinay
D20230912_02 -
MALKA
Olivia,
conseillère
consultative
de Thevray
-
MERIMEE
Maxime,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
La
Roussière
-
MICHEL
John,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
Gouttières
-
MULOT
Marie-France,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
La
Barre-en-Ouche
- _
PREYRE
Françoise,
maire
déléguée
de
Beaumesnil
-
ROUY
Jean-Claude,
conseiller
consultatif
de
Jonquerets-de-Livet
-_
TAVERNIER
Sophie,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
La
Barre-en-Ouche
- _
TORCHET
Vincent,
conseiller
consultatif
de
Bosc-Renoult-en-Ouche
- _
TORCHEUX
Valérie,
conseillère
consultative
de
Saint-Aubin-des-Hayes
- _
TROTIN
Delphine,
conseillère
consultative
de
Gouttières
- _
VIAL
Sylvie,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
La
Barre-en-Ouche
-
{représentant
de
l'association
de
parents
d'élèves
Les
petits
diables
du
groupe
scolaire
de
La
Barre-en-Ouche
-
1représentant
de
l'association
de
parents
d'élèves
APERPI
du
groupe
scolaire
de
Landepéreuse
- _
1représentant
de
l'association
de
parents
d'élèves
Les
petits
chercheurs
du
groupe
scolaire
de
Beaumesnil
]
Pour
e
t certifié exact,
Le
Mail
Jean-Louis
MADELON
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
réception
par
le
représentant
dé
l'Etat
et sa
publication.
D20230912
02