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Ordre du Jour - odj presse
Ordre du Jour - odj cm presse1
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm presse1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FÉVRIER 2024 - ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. AIDE À L'INSTALLATION DE MÉDECINS SPÉCIALISTES ET DE CHIRURGIENS DENTISTES
2. FONDS DE SOUTIEN RELATIF AUX EMPRUNTS STRUCTURÉS - RECONDUCTION DU DISPOSITIF DÉROGATOIRE POUR LE PRÊT DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE N° 17497
3. FONDS DE SOUTIEN RELATIF AUX EMPRUNTS STRUCTURÉS - AVENANT A LA CONVENTION EN DATE DU 21 JUILLET 2016 ET RECONDUCTION DU DISPOSITIF DÉROGATOIRE POUR LES PRÊTS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE N° 87070281 ET 87070280
4. MISE A LA RÉFORME ET CESSION DE DIVERS VÉHICULES ET MATÉRIELS DE LA COLLECTIVITÉ
5. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
6. BESOINS SAISONNIERS ET OCCASIONNELS POUR L'ANNÉE 2024
7. PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE DES AGENTS
8. ADHÉSION A LA CENTRALE D'ACHAT DE VENDÉE NUMÉRIQUE DANS LE CADRE DU PROJET VENDÉE TERRITOIRE CONNECTÉ
9. GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'IMPRESSION ET LA PAPETERIE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
10. NOUVELLE COMPOSITION DES COMMISSIONS
11. COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE
12. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT A LA SEM VENDÉE
13. REMPLACEMENT D'UN REPRÉSENTANT A L'ASSEMBLÉE SPÉCIALE DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES DE VENDÉE
14. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE GIGALIS
15. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITÉS
16. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT A L'ASSOCIATION LES SABLES D'OLONNE ANIMATION
17. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCÉE VALÈRE MATHÉ 18. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER COTE DE LUMIÈRE
19. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT A L'OFFICE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT
20. PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDÉE AU MAIRE
21. ACQUISITION DE DEUX MODULAIRES POUR LES POSTES DE SECOURS DE SAUVETERRE ET DES GRANGES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE MISE EN CONCURRENCE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHÉ
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
22. SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS
23. DÉMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA BASE DE MER - VALIDATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF ET DE LA FORFAITISATION DE LA RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D'ŒUVRE
URBANISME
24. ÉCHANGE FONCIER AVEC BOUYGUES IMMOBILIER : DÉCLASSEMENT ANTICIPÉ DE L'AIRE DE CAMPING-CARS DU CENTRE VILLE
25. RÉGULARISATION D'ALIGNEMENTS
26. DÉNOMINATION DE VOIES
27. COMPTE RENDU FINANCIER 2023 - OPÉRATION DU PETIT FIEF DU PUIT ROCHAIS
28. PLAN 500 LOGEMENTS ABORDABLES - ZAC ' LES HAUTS DU MOULIN ' - QUARTIER CHÂTEAU D'OLONNE
29. PROGRAMME PORT PRESTIGE - RÉGULARISATION DE LA TAXE LOCALE D'ÉQUIPEMENT SUR LES BÂTIMENTS B, C, D ET E
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
30. BOIS DU FENESTREAU - VALIDATION DU DOCUMENT D'AMÉNAGEMENT FORESTIER
EDUCATION ET JEUNESSE
31. CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF 85 POUR LES SÉJOURS DE VACANCES
32. INFORMATION AUX FAMILLES VIA LE SITE MONENFANT.FR : CONVENTION D'HABILITATION INFORMATIQUE AVEC LA CAF VENDÉE
CULTURE ET PATRIMOINE
33. VALORISATION DU PATRIMOINE PRIVE ET PUBLIC SABLAIS : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIATS AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE
34. AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA VILLA CHARLOTTE ET RESTRUCTURATION DES BUREAUX DE L'ANCIENNE SOUS-PRÉFECTURE
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
35. OPÉRATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
DECISIONS