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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Deliberation du Bureau du 09 10 2023 pour SITE
Document publié le Lundi 9 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Deliberation du Bureau du 09 10 2023 pour SITE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
Liste des décisions prises par le
BUREAU COMMUNAUTAIRE
du 9 OCTOBRE 2023
__________
1- Approbation du procès verbal de la réunion du Bureau Communautaire
du 11 septembre 2023 : approuvé à l’unanimité
2- 2023D1-1-2-126 - Réhabilitation du restaurant du golf à Espalais –
Attribution d’un marché public de travaux - votée à l’unanimité
3- 2023D1-1-2-127 - Rotation des bennes des déchetteries de la Communauté
de Communes des Deux Rives 2023/2026 - Attribution d’un marché public de
services- votée à l’unanimité
4- 2023D1-1-3-128 - Remplacement des faux-plafonds dans le hall des bassins de la piscine d‘hiver à GOLFECH – Avenant d’un marché public de travaux - votée à l’unanimité
5- 2023D1-1-3-129 - Accord cadre à bons de commande pour des missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) sur les opérations bâtiments de la CC2R – Avenant d’un marché public de services - votée à l’unanimité
6- 2023D1-1-3-130 - Mission de programmiste pour la création du musée de la faïence et de la batellerie à partir de la réhabilitation d’un bâtiment communautaire existant à Auvillar - Avenant d’un marché public de services - votée à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 7- 2023D-8-3-131 : Signature d’une convention entre l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) et la Communauté de Communes en vue d’un diagnostic d’archéologie préventive – Zone d’Activités GOUDOURVILLE / POMMEVIC - votée à l’unanimité
8- 2023D7-5-1-132 : Demande de subventions pour l’étude pré- opérationnelle en vue de la mise en place d’un dispositif d’amélioration de l’habitat sur le territoire communautaire - votée à l’unanimité
9- 2023D7-5-2-133 : Politique de développement économique - aide à l’immobilier d’entreprise - SCI REO / SARL BE METAL - votée à l’unanimité
10- 2023D7-5-1-134 : Programme de travaux d’investissement voirie 2023 - Approbation d’un projet et du plan de financement prévisionnel - votée à l’unanimité
11- 2023D3-5-5-135 : Cuisine communautaire - Convention dans le cadre d’une prestation de restauration collective à la micro crèche « LA PLEINE LUNE » DE VALENCE D’AGEN - votée à l’unanimité
12 2023D3-5-5-136 : Conservatoire des Métiers d’Autrefois de Donzac - Nouveaux produits boutique - votée à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
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