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Document publié le Lundi 11 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Liste des deliberations du bureau du 11 09 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
Liste des décisions prises par le
BUREAU COMMUNAUTAIRE
du 11 SEPTEMBRE 2023
__________
1- Approbation du procès verbal de la réunion du Bureau Communautaire
du 28 Juillet 2023 : approuvé à l’unanimité
2- 2023D1-1-2-114 -Marché à bons de commande : travaux et fourniture sur
réseaux eaux usées et pluviales sur le territoire de la CC2R 2023-2027
Attribution d’un marché - votée à l’unanimité
3- 2023D1-1-3-115 - Rotation des bennes des déchetteries de la CC2R pour la période 2021-2023 - Avenant au marche - votée à l’unanimité
4- 2023D1-1-3-116 - Réhabilitation de la station d’épuration de la commune de Malause - Avenant au marché - votée à l’unanimité
5- 2023D7-5-117 -Construction d’une recyclerie sur le site de Prouxet Actualisation du plan de financement - votée à l’unanimité
6- 2023D7-5-1-118 - Zone d’activites de Goudourville -Pommevic
Demande de subvention - votée à l’unanimité
7- 2023D7-10-119 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de l’école de musique -creation d’une régie ecole de musique et de danse - votée à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 8- 2023D3-5-5-120 - Tarifs école de musique et école de danse - votée à l’unanimité
9- 2023D7-8-121 - Politique communautaire d’investissement des communes - fonds de concours - votée à l’unanimité
12- 2023D7-8-122 - Fonds de concours en matière d’équipements sportifs - votée à l’unanimité
13- 2023D7-8-123 - Contrat regional territorial - votée à l’unanimité
14- 2023D5-6-3-124 - Ordre de mission - votée à l’unanimité
15- 2023D7-5-2-125 - Subventions aux associations - votée à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr