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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
LISTE DES DÉCISIONS PRISES PAR LE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 24 FEVRIER 2023
__________
1- Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil Communautaire du
5 Décembre 2022 : approuvé à l’unanimité
2- 2023D7-1-1-18 – VOTE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 :
voté à l’unanimité
3- 2023D1-1-2-19 – MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION DU MUSEE DE LA
FAIENCE ET DE LA BATELLERIE A AUVILLAR – Attribution de marchés publics
de maîtrise d’oeuvre : voté à l’unanimité
4- 2023D1-1-2-20 – CONTRAT DE REPRISE DES DECHETS DES DECHETTERIES
DE LA CC2R – Attribution de marchés publics de services et de fournitures :
voté à l’unanimité
5- 2023D5-7-6-21 – TRANSFERT DE COMPETENCE A LA CC2R PAR SES
COMMUNES MEMBRES ET DE MODIFICATION DES STATUTS DE LA CC2R
PORTANT SUR UNE PARTIE DE LA COMPETENCE EN MATIERE
D’APPROVISIONNEMENT EN EAU (ARTICLE L211-7 DU CODE DE
L’ENVIRONNEMENT) : voté à l’unanimité
6- 2023D5-7-6-22 – TRANSFERT DE COMPETENCE DE L’ECOLE DE DANSE : voté
à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 7- 2023D8-8-23 – PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES COURS D’EAU
2019-2023 – TRAVAUX 2023 : voté à l’unanimité
8- 2023D8-8-24 – PLAN PLURIANNUEL DE GESTION DE L’ESPACE NATUREL
SENSIBLE DU VALLON DE GASQUES : voté à l’unanimité
9- 2023D7-5-2-25 – DISPOSITIF EXCEPTIONNEL POUR LES ARTISANS
BOULANGERS DE LA REGION OCCITANIE : voté à l’unanimité
10- 2023D5-3-26 – DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU NOUVEAU
COMITE DE PROGRAMMATION DU LEADER 2023/2027 : voté à l’unanimité
11- 2023D1-1-7-27 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION EN VUE D’UN
GROUPEMENT DE COMMANDE POUR UNE ETUDE DE MOBILITE INTER EPCI :
voté à l’unanimité
12- 2023D7-10-28 – ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES – CREANCES
ETEINTES : voté à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr