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Ordre du Jour - odj 07 04 2016
Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 07 04 2016)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Institutions publiques,
VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES
GÉNÉRALES, JURIDIQUES ET FINANCIERES
Service Vie des assemblées Le 1° avril 2016
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 7 AVRIL 2016 À 18 HEURES 30
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2016.
- Communication sur l’actualité GPSO.
M. Gauthier MOUGIN
1. ZAC Seguin Rives de Seine - Autorisation de demande de subvention - Terrain de sport, partie Est du parc de Billancourt.
Commission des finances
2, Projet « 57 Métal - Square Com » - Autorisation donnée à BNP PARIBAS IMMOBILIER PROMOTION IMMOBILIER D'ENTREPRISE de déposer un permis de construire sur une assiette foncière incluant notamment une emprise rattachée au domaine public communal.
Commission de l’urbanisme et des travaux
26, AVENUE ANDRÉ MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX — TÉL. 01 55 18 53.00 —
www.boulognebillancourt.com 3 ZAC Seguin Rives de Seine - Place Jules Guesde - Projet de construction d’un lycée neuf - Autorisation donnée à la Région Ile-de-France de déposer un permis de construire sur le terrain «flot ASa » cadastré section BD n°110, actuellement rattaché au domaine privé communal
Commission de l’urbanisme et des travaux
4. Vente du patrimoine privé - Autorisation donnée au Maire de signer tous actes afférents.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
S: Conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la mise en conformité de l’unité centrale de production, les travaux d’étanchéité de la cour du Carré Bellefeuille et d’extension du gymnase.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
6. Vote du BP 2016 pour le Budget principal et les Budgets annexes - Approbation du tableau des effectifs - Attribution de subventions - Remises gracieuses - Révision des tarifs d'occupation du domaine public.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
&. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2016.
Commission des finances
8. Recours à l’emprunt et aux instruments de couvertures — Définition de la politique d’endettement et délégation au Maire pour l’année 2016.
Commission des finances
9. Subventions à solliciter : Espace Santé Jeunes - acquisition de véhicules propres - Travaux de réhabilitation Jardin d'éveil Parchamp - Mise aux normes du Tennis Club de Longchamp - Aménagements de la crèche Crestey - Autorisation accordée au Maire de solliciter des subventions.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Marie-Laure GODIN
10. Personnel communal — Mesures diverses.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
11. Octroi de la protection fonctionnelle.
Commission des affaires générales et sociales
Mme Marie-Anne BOUEE
12. Équipement Petite Enfance "Le Manège Enchanté - Le Carrousel des Ours" - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire - Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante.
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Mme Ségolène MISSOFFE
13. Protocole transactionnel entre la ville de Boulogne Billancourt et la société André CHENUE.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances M. Jean-Claude MARQUEZ
14. Réseau de lignes de communication électroniques à Très Haut Débit en fibre optique des bâtiments communaux - Convention d'installation et d’exploitation par la société Orange - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes.
Commission des affaires générales et sociales
- Questions orales
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET