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Compte-Rendu - 6a46887d3b171405434149
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jussac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6a46887d3b171405434149)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé
de
réception
en
Rss
015-211500830-20260626-D2026-6-2-DE Date
de télétransmission
: 30/06/2026
Date
de
réception
préfecture
: 30/06/2026
Jussac
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
#
Du
vendredi
5 juin
2026
Séance
du
vendredi
05 juin
2026
L'
an
deux
mille
vingt
six,
le
vendredi
05
juin
à
18
h 00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
Salle
du
Conseil
Municipal
- Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ARNAL
André,
Le
Maire.
Date
de
convocation
du
: 01
Juin
2026
Présents
:Monsieur
PARRO
Jean-François,
Monsieur
MARRE
Francis,
Madame
GLADINE-ROUCHY
Laure,
Monsieur
LESMARIE
Bruno,
Madame
LAROUSSE
Valérie,
Monsieur
GIBERT
Benoît,
Madame
MAISONOBE
Aurélie,
Monsieur
BITAUD
Yoann,
Madame
AMBLARD
Catherine,
Monsieur
ALRIVIE
Yohann,
Monsieur
LESCURE
Benjamin,
Monsieur
ARNAL
André,
Madame
CLUSE
Nathalie,
Madame
DELHOSTAL
Anne,
Madame
FOUSSAT
Françoise,
Madame
GANE
Cécile,
Monsieur
LACROIX
Michel,
Monsieur
RODIER
Jean-François
Pouvoirs : Madame
CHASTILLON
Mireille
a donné
pouvoir
à Madame
DELHOSTAL
Anne
Absent(s)
:
Excusé(s)
: Madame
CHASTILLON
Mireille
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Anne
DELHOSTAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
Présents
19
18
La
séance
a
été
ouverte
à
18h10
sous
la
présidence
de
Mr
André
ARNAL,
Maire.
ORDRE
DU
JOUR
1-Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28/04/26
2-ELECTIONS
SENATORIALES
2026
: Désignation
des
délégués
du
Conseil
municipal
et de
leurs
suppléants
dans
le
cadre
des
élections
sénatoriales,
conformément
au
décret
n°
2026-301
du
21
avril
2026
3-Décisions
du
Maire
4-Questions
diverses
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
avril
2026
- Mr
Jean-François
RODIER
explique
que
dans
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
27
mars
2026,
avait
été
noté
que
la
délibération
concernant
les
délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal
serait
transmise
à
tous
les
élus.
C'est
chose
faite
mais
le
document
est
illisible.
Mr
Jean-François
RODIER
demande
qu'une
version
plus
lisible
soit
renvoyée.
- Mr
Michel
LACROIX
précise
ne
pas
comprendre
le
tableau
des
emplois
permanents
:
le
poste
d'animateur
territorial
ne
fait
pas
partie
des
postes
administratifs.
Réponse
faite
à
Mr
Michel
LACROIX
:il
y
a
bien
1
poste
d'animateur
principal
1%°
classe
ouvert
et
pourvu
et
qu'il
y
a
bien
4
postes
administratifs
ouverts,
dont
trois
de
pourvus
et
1 vacant.
Page
1
sur4 Accusé
de
réception
en
015-211500830-202606.
D2026.6-2-DE
Date
de
télétransmission:
30/06/2026
Date
de réception
préfecture: 3006/2026
-
Sur
le
budget
primitif
Commune
2026,
Monsieur
Jean-François
RODIER
précise
que
l'augmentation
des
charges
du
personnel
s'explique
par
:
- l'augmentation
du
taux
des
cotisations
à
la CNRACL
- l'augmentation
du
temps
de
travail
de
certains
agents
- ainsi
que
la
provision
sur
quatre
mois
d'un
possible
recrutement
d’un
futur
agent
au
niveau
des
ateliers
techniques
pour
remplacer
l'agent
actuellement
en
disponibilité.
I! souhaite
que
cela
soit
précisé
dans
le compte-rendu.
- Au
niveau
de
la
convention
relative
aux
aides
aux
entreprises
avec
la
région
AURA
(délibération
D2026-4-17
du
28/04/26),
Mr
Jean-François
RODIER
demande
que
soit corrigé
sur
le compte-rendu
du
conseil,
le montant
de
l'investissement
maximum
subventionnable
(50
000€
au
lieu
de
5
000€).
- Au
sujet
de
la
convention
ENEDIS
(délibération
D2026-4-20
du
28/04/26),
Monsieur
RODIER
signale
que
le
but
n'est
vraisemblablement
pas
d'alimenter
le
parc
de
panneaux
photovoltaïques
mais
de
procéder
au
renforcement
de
la
ligne
haute
tension
du
réseau
électrique
de
Saint-Cernin
vers
le poste
source
de
Jussac.
Suivi
d'un
argumentaire
sur
ce
qui
a
amené
l'opposition
à
ne
pas
voter
ce
compte-rendu.
Mr
le Maire
propose
que
nous
enregistrions
les
conseils
municipaux,
si cela
est
possible.
Il est
décidé
de
reporter
le
vote
du
compte-rendu
du
conseil
du
28/04/2026
au
prochain
conseil
municipal. [VOTE
:
|
Pour:
19
|
Contre:
O0
| Abstention
:
0
|
f
Désignahon
des
deléques du Conseil muniepal
ele
leurs
suppleante
dans
le cadre
des élec
élections
natonales,
confsménotagdéesotmes
2096:
301
dus
Dal
out 2006
Monsieur
le
Maire
précise
que
nous
allons
voter
les
élus
qui
iront
voter
aux
sénatoriales
en
septembre
2026.
Mise
en
place
du
bureau
électoral
:
Mme
Anne
DELHOSTAL
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal.
Le
maire
a
ensuite
rappelé
qu'en
application
du
code
électoral,
le
bureau
électoral
est
présidé
par
le maire
ou
son
remplaçant
et
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
présents
à
l'ouverture
du
scrutin,
à
savoir
: Mr
Michel
LACROIX,
Mme
Françoise
FOUSSAT,
Mr
Yohann
ALRIVIE,
Mr
Benjamin
LESCURE
Le
maire
a
indiqué
que
le
conseil
municipal
devait
élire
5
délégués
et
3
suppléants
conformément
au
code
électoral.
Avant
l'ouverture
du
scrutin,
le maire
a constaté
que
2
listes
de
candidats
avaient
été
déposées.
Passage
au
vote
et dépouillement
e
Les
déléqués :
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 19
Nombre
de
suffrages
blancs
: 0
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 0
Page
2 sur
4 Accusé
de
réception
en
015-211500830-20260626-
6 D2026.6-2. DE
Date
de télétransmission: 30/06/2026
Date
de
réception
préfecture:
30/06/2026
Liste
de
Mr André
ARNAL,
nombre
de
suffrages
obtenus
: 15
Liste
de
Mr
Jean-François
RODIER,
nombre
de
suffrages
obtenus
: 4
La
préfecture
du
Cantal
a
mis
en
ligne
une
calculette
pour
la
répartition
des
sièges.
Quotient
électoral
:3.8
Résultats
:
Les
délégués
sont:
Liste
de
Mr
le Maire:
A.
ARNAL,
N.
CLUSE,
F.
MARRE,
A.
DELHOSTAL
Liste
de
Mr
Jean-François
RODIER:
J.F.
RODIER
e
Les
suppléants :
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 19
Nombre
de
suffrages
blancs
: 0
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 0
Liste
de
Mr
André
ARNAL,
nombre
de
suffrages
obtenus
: 15
Liste
de
Mr
Jean-François
RODIER,
nombre
de
suffrages
obtenus
: 4
Le
quotient
électoral
: 6,33
Résultat : Les
suppléants
sont :
Liste
de
Mr
le Maire
: J.F.
PARRO,
L. GLADINE-ROUCHY,
B.
LESMARIE
Liste
de
Mr
Jean-François
RODIER
: aucun
|VOTE:
|
Pour:
:
19
|
Contre:
|
0
|Abstention
:
:
0
|
Décisions
du
Maire
Objet
Entreprise
Montants
(€)
Achat
d'une
autolaveuse
pour
|
DISTREP
3 002.00€
HT
soit
3 602.40€
TTC
le
futur
restaurant
scolaire
et
espace
périscolaire
Achat
d'un
ordinateur
|
DECLIC
4
360.00€
HT
soit
1636.04€
TTC
portable
pour
Mr
le
Maire
Informatique
Achat
de
tables
et
chaises
|
LAFA
Collectivités
11
739.03€
HT
soit
14
086.83€
TTC
pour
le
futur
espace
périscolaire Achat
de
tables
et
chaises
|
LAFA
Collectivités
11
545.96€
HT
soit
13
855.15€
TTC
pour
le
futur
restaurant
scolaire Pose
plafonds
acoustiques
au |
TEILHET
Éric
9 983.00
€
HT
soit
11
979.60
€ TTC
sein
de
l'école
maternelle
Achat
signalétique,
blocs
de | BOUVIER
1 466.00
€ HT
soit
1 759.20
€ TTC
secours
et
extincteurs
L'autolaveuse
pour
le
restaurant
scolaire
et
espace
périscolaire,
les
tables
et
chaises
pour
l'espace
périscolaire
ont
fait
l'objet
d'une
demande
de
subvention
auprès
de
la
CAF
pour
un
financement
à
hauteur
de
80%
:
demande
acceptée
soit
11
672€.
Page
3 sur
4 Accusé
de
réception
015-211500830-202
D2026-6-2-DE
Date de télétransmission
: 30/06/2026
Date
de
réception
préfecture
: 3006/2026 ecture
Présentation,
par
Mr
le
Maire,
des
personnes
désignées
commissaires
titulaires
et
suppléants-
de
la
Commission
Communale
des
impôts
directs
par
la
directrice
départementale
des
finances
publiques.
Commissaires
titulaires
Commissaires
suppléants
BARBET
Gérard
CANCHES
Ludovic
CHASTILLON
Mireille
BITAUD
Yoann
MAISONOBE
Aurélie
REY
Pascal
CHANCEL
Amélie
CLUSE
Nathalie
LAROQUE
Thierry
BITAUD
VOLPILHAC
Martine
MAURY
MERCIER
Christine
ROUCHY
GLADINE
Laure
PARRO
Jean-François
LESMARIE
Bruno
PRADEL
Céline
MARRE
Francis
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
est
fixée
au
vendredi
26
juin
2026,
salle
du
conseil
municipal. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Mr
le
Maire
lève
la
séance
à
18h53.
La
secrétaire
de
séance
Anne
Delhostal
Le
Maire
Page
4
sur
4