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Ordre du Jour - 2025 02 04 ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 12 17 ordre du jour
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 12 17 ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
kAkE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales
Date de convocation : 11 décembre 2024
Séance du : MARDI 17 DECEMBRE 2024
Heure 19 heures 00
Lieu : SALLE D'HONNEUR
Objet:
DECISIONS DU MAIRE (39)
(N° 2024-170 {non prise), 2024-171, 2024-172, 2024-173, 2024-174, 2024-175, 2024-176 (non
prise), 2024-177, 2024-178, 2024-179, 2024-180, 2024-181, 2024-182, 2024-183, 2024-184,
2024-185, 2024-186, 2024-187, 2024-188, 2024-189, 2024-190, 2024-1911, 2024-192, 2024-
193, 2024-194, 2024-195, 2024-196, 2024-197, 2024-198, 2024-199, 2024-200, 2024-201,
2024-202, 2024-203, 2024-204, 2024-205, 2024-206, 2024-207, 2024-208)
CONSEIL MUNICIPAL :
> Charte de l'élu local
CULTURE/PATRIMOINE :
> Demande d'inscription à l’inventaire du musée des Alpilles du fonds d’atelier d’ Antoine SERRA
Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour un projet d'intégration du fonds d’atelier d’ Antoine SERRA
ENVIRONNEMENT :
+ Etat d’assiette et destination des coupes de bois dans la forêt communale de Saint-Rémy- de-Provence pour l’année 2025
æ Amélioration de la forêt communale 2024 (AFC)-Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du Rhône-Réitération
Page 1 sur 2 FINANCES :
æ Clôture de l’autorisation de programme 2018-01-Aménagement « entrée de ville Est en
voie verte »
> Actualisation des autorisations de programme-Crédit de paiement (AP/CP)
> Budget principal-Décision modificative n°2
> Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)-Musée
des Alpilles
Demande de subvention Région Sud « nos communes d’abord » 2025 > Acompte sur subvention 2025 au CCAS
> Avance sur participation 2025 au conservatoire du Pays d’Arles
> Subventions aux associations et coopératives scolaires-Avances sur 2025
> Budget principal-Admission en non-valeur et créances éteintes
> Engagement des dépenses avant le vote du budget primitif 2025
> Acquisitions du siège du SICAS (parcelle AC 13)
> Budget participatif-Demande de subvention auprès de ALVEOLE + > Actualisation des tarifs des services publics pour l’année 2025
JEUNESSE :
= Avenant à la convention d'adhésion entre la ville de Saint-Rémy-de-Provence et la
Maison des adolescents Nord des Bouches-du-Rhône
PERSONNEL :
æ Convention de coopération entre la commune de Saint-Rémy-de-Provence et le CCAS
+ Régime indemnitaire de la filière police-Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction
et d'Engagement (IFSE)
æ Adoption du règlement intérieur santé et sécurité au travail
URBANISME :
> Vente de la parcelle AT 152 sise 152, avenue Joseph d’Arbaud
QUESTIONS DIVERSES :
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