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Conseil Municipal - 6. CM 24 09 24
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Saint-André-les-Vergers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6. CM 24 09 24)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Sport,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 24 septembre 2024 19h00 à la Salle des Fêtes ORDRE DU JOUR • Prévention spécialisée – avenant à la convention de financement • Modification du montant de la subvention octroyée au CCAS • Subventions à verser aux associations dryates pour l’encadrement d’activités sportives réalisées pendant les vacances d’été 2024, au centre de loisirs • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs : création d’emplois permanents de psychomotriciens, d’auxiliaires de puériculture, d’assistant de communication, de professeur de musique à l’Ecole Municipale des Arts et loisirs (EMAL), et d’agent de police municipale • Pôle Culturel – Accueil d’un apprenant bénévole à la Bibliothèque Municipale, dans le cadre d’une formation en alternance d’auxiliaire de bibliothèque organisée par l’Association des Bibliothèques de France • Règlement intérieur du Stade d’Echenilly et règlement d’utilisation des terrains • Convention entre la Ville de Saint-André les Vergers et le club Saint André Football – désignation d’un représentant de la commune au conseil d’administration du SAF • Convention relative à la mise en place de la Section sportive football – Collège de la Villeneuve • Stade d’Echenilly – Installation d’éclairage sur la plaine de jeux – Demande de subventions • Terrains de tennis couverts - convention de raccordement direct au réseau public de distribution d’électricité basse tension dans le cadre du schéma régional de raccordement au réseau des énergies-renouvelables (SRRRER) de Champagne-Ardenne d’une installation de production photovoltaïque • Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la station relais sur le site de la Cuisine Centrale / Substitution de la société ORANGE par la société TOTEM France • Renforcement de l’installation communale d’éclairage public impasse Thiers – Fonds de concours à verser au SDEA • Acquisition de la parcelle cadastrée en section BH 278 – Chemin rural n°12 des Pituites • Société Publique Locale (SPL Xdemat) - Examen du rapport de gestion 2023 • Information sur l’exercice de la compétence donnée à Mme le Maire par application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales COMMUNICATIONS DU MAIRE QUESTIONS DIVERSES