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Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Saint-André-les-Vergers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2. CM 16 04 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Aménagement du territoire,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 16 avril 2024
19h00 à la Salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR
• Les amis de la Coulée verte – attribution d’une subvention exceptionnelle – printemps des Viennes • Convention tripartite entre la Ville de Saint-André les Vergers, l’association Cats Pattes et la clinique vétérinaire de l’Escapade – renouvellement
• Personnel communal – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Proposition de mise en œuvre d’un nouvel outil d’évaluation servant de base à l’attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) • Enfouissement du réseau public de distribution d’électricité rues de la Croix Blanche et Maurice Veyssière
• Classement et incorporation au domaine public communal du stade d’Echenilly • Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation d’une station de relais radioélectrique au Stade d’Echenilly
• Avenant n°1 Marché de fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale – lot n° 3 produits laitiers et produits frais –– autorisation à signer
• Information sur l’exercice de la compétence donnée à Mme le Maire par application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
COMMUNICATIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES