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Arrêté - A.M. n°361 2025
Arrêté - A.M. n°362 2025
unknown - Programme parents CE ete 2025
Conseil Municipal - CM 24 juin 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Saint-André-les-Vergers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 24 juin 2025)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Sécurité publique,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 24 juin 2025
19h00 à la salle des fêtes
ORDRE DU JOUR
- Vote du compte financier unique 2024 - Budget principal de la commune de Saint André Les Vergers - Budget de la Commune – Affectation définitive du résultat 2024
- Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- Personnel communal – Détermination des emplois pouvant donner lieu à l’attribution d’un logement de fonction et conditions d’occupation
- Personnel communal – Modalités de rémunération des agents du Pôle Accueil de Loisirs – Club Ados encadrant les enfants ou jeunes lors de séjours avec nuitées
- Personnel communal – Modalités de gratification des stagiaires accueillis dans la collectivité - Police Municipale – Convention à passer avec la ville de Troyes pour des séances d’entraînement à l’utilisation de générateurs aérosols incapacitants ou lacrymogènes de plus de 100 ml avec un Moniteur en Maniement des Armes
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au comité départemental handisport de l’Aube - Subventions à verser au Saint-André Football et au Rugby Champagne Saint-André, pour leurs participations aux sections sportives football et rugby du Collège de la Villeneuve - École Municipale des Arts et Loisirs – Tarification des pratiques collectives musicales - Bibliothèque municipale Georges Royer – Ludothèque municipale et École Municipale des Arts et Loisirs – modifications des règlements intérieurs
- Règlements intérieurs des équipements sportifs – mise à jour
- Stade d’Echenilly – renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade au R.C.S.A et de la convention de mise en œuvre de la sécurité
- Convention tripartite entre la Ville de Saint-André les Vergers, l’UTT et le Rugby Champagne – année scolaire 2025/2026
- Stade d’Echenilly – convention de mise en œuvre de la sécurité incendie avec l’UTT - Courts couverts de tennis– renouvellement de la convention de mise à disposition des courts de tennis couverts au T.C.S.A et de la convention de mise en œuvre de la sécurité - Complexe Bianchi – Mise à disposition du complexe pour les cours d’EPS du collège de la Villeneuve - Complexe Bianchi – Renouvellement de la convention entre le collège de la Villeneuve et la section foot et la ville de Saint-André-les-Vergers
- Modification des dates de fermeture du stade d’Echenilly - Avenant n°1 à la convention - Renouvellement de la convention avec le Saint-André Football
- Services périscolaires et accueil de loisirs : modification du règlement intérieur - Ouverture de la crèche d’Echenilly- modification de la crèche de centre-ville- adoption du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement
- Marché d’entretien des Espaces Verts et Paysagers – Autorisation à lancer et attribuer le marché - Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) - Gestion Urbaine et sociale de proximité (GUSP) : Avenant n°1 à la convention-cadre d’utilisation par les bailleurs sociaux de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (ATFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville - Convention-cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité pour les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
- Société SPL XDEMAT – Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du Capital social - Rapport d’activité de TCM – 2023
- Information sur l’exercice de la compétence donnée à Mme le Maire par application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
COMMUNICATIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES