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Document publié le Mardi 8 avril 2014 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil avril 2014 le 8)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL
DU 08 AVRIL 2014
Tous les membres du Conseil sont présents. Aucune absence.
La séance est ouverte à 20 h 30.
M. PEREZ informe le Conseil que la séance sera enregistrée : aucune objection. M. PEREZ propose Mme BOMBA en qualité de secrétaire de séance: aucune objection.
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2014
M. FORTIN avait demandé à ce que mention du recours qu'il a introduit devant le Tribunal Administratif, suite au scrutin du 23 mars 2014, soit portée sur le P.V. du 30 mars: M. PEREZ répond que cela n’est pas possible sur le P.V. du 30 mars mais que cela sera mentionné sur le prochain P.V. M. FORTIN lui en donne acte.
La liste d'émargement est remise pour signature de chacun des présents.
Le P.V. du 30 mars est remis aux fins de signature par les élus : aucune abstention.
2. Règiement intérieur
M. FORTIN avait émis par écrit des remarques quant au règlement intérieur: M. PEREZ y répond, point par point.
4°) Périodicité des séances (art.1) :
M. FORTIN a demandé à ce qu'il soit mentionné que le Conseil se réunit « une fois par mois » : M. PEREZ précise que, légalement, la périodicité est de « une fois par trimestre » au minimum ; aucune modification ne sera donc apportée.
2°) Convocations (art. 2) :
M. FORTIN avait demandé à ce que les convocations soient adressées dans un délai de dix jours francs et non cinq : M. PEREZ précise que, légalement, le délai est de cinq jours francs ; aucune modification ne sera donc apportée.
3°) Accès au dossiers préparatoires (art. 4)
M. FORTIN avait demandé à ce que les dossiers préparatoires puissent être consultés dans un délai de cinq jours avant le Conseil et non pas deux jours: M. PEREZ précise que, légalement, le délai est de deux jours francs ; aucune modification ne sera donc apportée. 4°) Informations complémentaires demandées à l'administration municipale (art. 6) :
M. FORTIN avait demandé à ce que le délai pour solliciter des informations complémentaires à l'administration municipale soit porté à cinq jours francs et non pas trois: M. PEREZ précise que, légalement, le délai est de trois jours francs ; aucune modification ne sera donc apportée.
M. FORTIN avait demandé à ce que le délai pour communiquer des informations complémentaires au Conseiller intéressé soit porté à 72 heures et non pas 48 heures: M. PEREZ précise que, légalement, le délai est de 48 heures ; aucune modification ne sera donc apportée.
5°) Accès et tenue du public (art. 15) :
M. FORTIN expose que le paragraphe 2 dudit article semble en contradiction avec le paragraphe 1 et en sollicite la suppression : M. PEREZ accède à cette demande et informe le Conseil que ledit paragraphe sera supprimé.
6°) Comptes-rendus (art. 27) :
M. FORTIN demande à ce que l'intégralité des délibérations et décisions soient affichées et non pas de façon « sommaire » : M. PEREZ précise que, légalement, c'est une synthèse sommaire qui doit être affichée; aucune modification ne sera apportée.
M. Perez précise que, par contre, les délibérations seront affichées.
7°) Expression des Conseillers n'appartenant pas à la majorité municipale (art. 30) :
M. FORTIN demande pourquoi une demi-page seulement : M. PEREZ expose qu'effectivement il y a lieu de revoir ce point.
Il propose donc qu'une tribune d'expression libre soit ouverte dans les publications municipales à égalité de texte entre la liste majoritaire et la liste minoritaire avec un maximum d’une page pour chaque partie. Si c'est une demi page, c'est une demi- page, si c'est une page, c'est une page.
M. FORTIN approuve cette proposition qui est donc adoptée à l'unanimité.
8°) Mise à disposition de locaux (art.31) :
M. FORTIN a fait la demande officielle d’une mise à disposition d’un local commun : M. PEREZ expose qu'un local va donc être aménagé. Mme ALLÈGRE précise qu'il est mis à la disposition de tous les conseillers municipaux.
M. PEREZ demande à M. FORTIN de lui communiquer les jours et heures auxquels il souhaiterait disposer de ce local afin de pouvoir organiser au mieux son utilisation. M. Fortin demande s’il pourra y recevoir des personnes notamment ses colistiers non-élus. Cette possibilité doit être étudiée en termes d'espace, et de compatibilité avec le règlement qui précise que le local n'est pas destiné aux permanences et aux réunions publiques.
Mme ALLEGRE demande à ce que M.FORTIN fasse part du jour et des heures auxquelles il souhaiterait bénéficier de ce local.
M. FORTIN indique qu'il accepte le principe de cette mise à disposition et qu'il communiquera ses convenances ultérieurement.
Le règlement intérieur modifié est mis aux votes et accepté à l'unanimité.
3. Constitution des Commissions
M. PEREZ propose au Conseil que la constitution des Commissions s'effectue par un vote à main levée : à l'unanimité, tous les Conseillers sont en faveur d’un tel vote.
Il précise que le maire est président de droit de chaque commission.
COMMISSION URBANISME — ENVIRONNEMENT : 12 MEMBRES {9 pour la liste majoritaire /3 pour la liste minoritaire)
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : M. LEGRAND, M. JAUMARY, Mme CURNIER, M. ZANETTI, M. LECLAIR, M. NOUVEAU, Mme SABIO, M. MANGANARO et M. JAUBERT.
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose: M. FORTIN, M. MAYEN et M. RIPERT.
Sont donc élus :
M. LEGRAND, M. JAUMARY, Mme CURNIER, M. ZANETTI, M. LECLAIR, M. NOUVEAU, Mme SABIO, M. MANGANARO, M. JAUBERT, M. FORTIN, M. MAYEN
et M. RIPERT.
COMMISSION TRAVAUX — CIMETIÈRE - STATIONNEMENT — CIRCULATION - PROXIMITE : 12 MEMBRES
(9 pour la liste majoritaire /3 pour la liste minoritaire)
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : M. LORIEDO, M. JAUMARY, M. DELAŸYE, M. ZANETTI, M. LECLAIR, M. NOUVEAU, Mme GERARD, M. MANGANARO et Mme RICHARD
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme PONTHIEU, M. MAYEN et M. RIPERT.
Sont donc élus :
M. LORIEDO, M. JAUMARY, M. DELAYE, M ZANETTI, M LECLAIR M. NOUVEAU, Mme GERARD, M. MANGANARO, Mme RICHARD, Mme PONTHIEU, M. MAYEN et M. RIPERT. COMMISSION VOIRIE - SIGNALETIQUE: 11 MEMBRES
(8 pour la liste majoritaire /3 pour la liste minoritaire)
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : M. DELAYE, M. JAUMARY, M. ZANETTI, M. LECLAIR, M. NOUVEAU, Mme GERARD, M. MANGANARO et M.
LORIEDO.
La liste « Cadenet Tambour Baftant » propose : M. FORTIN et M. MAYEN.
M. PEREZ informe M. FORTIN qu'il peut, compte tenu du nombre d'élus de la liste majoritaire, proposer une personne supplémentaire de sa liste: M. FORTIN en prend acte et propose donc Mme PONTHIEU.
Sont donc élus :
M. DELAYE, M. JAUMARY, M. ZANETTI, M. LECLAIR, M. NOUVEAU, Mme GERARD, M. MANGANARO, M. LORIEDO, M. FORTIN, M. MAYEN et Mme
PONTHIEU.
COMMISSION EDUCATION — ENFANCE -— JEUNESSE : 8 MEMBRES (8 pour la liste majoritaire /2 pour la liste minoritaire)
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : Mme ALLEGRE, Mme BOISGARD, M. JAUBERT, Mme SABIO, Mme BOMBA et Mme JOSEPH.
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme GRANGE et M. RIPERT.
Sont donc élus :
Mme ALLEGRE, Mme BOISGARD, M. JAUBERT, Mme SABIO, Mme BOMBA et Mme JOSEPH, Mme GRANGE et M. RIPERT.
COMMISSION ACTION SOCIALE -— VIE ECONOMIQUE : 8 MEMBRES (8 pour la liste majoritaire /2 pour la liste minoritaire)
La liste « Encore et toujours pour Cadenet» propose : Mme RAOUX, Mme BOISGARD, Mme CURNIER, Mme RICHARD, Mme BOMBA et Mme GERARD.
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme GRANGE et Mme PONTHIEU.
Sont donc élues :
Mme RAOUX, Mme BOISGARD, Mme CURNIER, Mme RICHARD, Mme BOMBA et Mme GERARD, Mme GRANGE et Mme PONTHIEU.
COMMISSION VIE ASSOCIATIVE : 8 MEMBRES
{8 pour la liste majoritaire /2 pour la liste minoritaire)
La liste «Encore et toujours pour Cadenet» propose : M. BRABANT, M. MANGANARO, Mme BOISGARD, Mme RAOUX, Mme BOMBA et Mme GERARD. La liste « Cadenet Tambour Battant» propose: Mme GRANGE et Mme de LACENNE.
Sont donc élus :
M. BRABANT, M. MANGANARO, Mme BOISGARD, Mme RAOUX, Mme BOMBA et Mme GERARD, Mme GRANGE et Mme de LACENNE
COMMISSION COMMUNICATION : 7 MEMBRES
{5 pour la liste majoritaire /2 pour la liste minoritaire)
La liste «Encore el toujours pour Cadenet» propose : Mme JOSEPH, M. NOUVEAU, Mme BOISGARD, M. BRABANT, Mme TORRESE.
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : M. FORTIN.
M. PEREZ informe M. FORTIN qu'il peut, compte tenu du nombre d'élus de la liste majoritaire, proposer une personne supplémentaire de sa liste. M. FORTIN en prend acte et propose donc Mme PONTHIEU.
Sont donc élus :
Mme JOSEPH, M. NOUVEAU, Mme BOISGARD, M. BRABANT, Mme TORRESE, M. FORTIN et Mme PONTHIEU.
COMMISSION CULTURE — TOURISME — PATRIMOINE : 8 MEMBRES
{6 pour ia liste majoritaire /2 pour la liste minoritaire)
La liste « Encore et toujours pour Cadenet» propose : Mme TORRESE, M. NOUVEAU, M. JAUBERT, Mme SABIO, Mme BOISGARD et Mme JOSEPH.
La liste « Cadenet Tambour Battant» propose : Mme de LACENNE et Mme PONTHIEU.
Sont donc élus :
Mme TORRESE, M. NOUVEAU, M. JAUBERT, Mme SABIO, Mme BOISGARD, Mme JOSEPH, Mme de LACENNE et Mme PONTHIEU.
COMMISSION FINANCES : 7 MEMBRES
{5 pour la liste majoritaire /2 pour la liste minoritaire)
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : M. BRABANT, M. DELAYE, M. LORIEDO, Mme ALLEGRE et Mme RICHARD.
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : M. FORTIN.
M. PEREZ informe M. FORTIN qu'il peut, compte tenu du nombre d'élus de la liste majoritaire, proposer une personne supplémentaire de sa liste. M. FORTIN en prend acte et propose donc Mme GRANGE.
Sont donc élus :
M. BRABANT, M. DELAYE, M. LORIEDO, Mme ALLÈGRE, Mme RICHARD, M.
FORTIN et Mme GRANGE. COMMISSION APPEL D’OFFRES : 10 MEMBRES
(5 TITULAIRES — 5 SUPPLEANTS)
{4 pour la liste majoritaire /1 pour la liste minoritaire)
M. PEREZ rappelle que le vote doit être effectué à bulletin secret.
M. FORTIN demande une rectification de la demande qu'il avait effectuée ; il avait indiqué vouloir être suppléant et Mme PONTHIEU titulaire. Il demande donc à être titulaire et Mme PONTHIEU suppléante.
La secrétaire de Mairie informe cependant le Conseil que les bulletins ont déjà été imprimés et qu’il convient de voter avec des bulletins sur lequel M. FORTIN demeure nommé « suppléant » alors qu'il se présente en tant que « titulaire ».
Tous les Conseillers en prennent acte.
A l'issue du vote des titulaires, M. PEREZ demande à l'ensemble du Conseil leur accord afin de procéder, pour le vote des suppléants, toujours par vote à bulletin secret, sans enveloppe, en faisant circuler l’urne afin d'éviter ainsi le déplacement de chaque élu pour se rendre à l’isoloir.
A l'unanimité, les Conseillers donnent leur accord : M. MANGANARO fera donc le tour de tous les élus afin de leur présenter l'urne et M. JAUBERT distribuera les bulletins de vote à chacun.
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : M. PEREZ (étant membre de droit),
M. LORIEDO, M. NOUVEAU, M. DELAYE, M. MANGANARO (titulaires) Mme CURNIER, Mme GERARD, M. LEGRAND, Mme RICHARD (suppléants)
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose :
M. FORTIN (titulaire)
Mme PONTHIEU (suppléante)
A l'issue du scrutin les Conseillers élus sont :
M. LORIEDO, M. NOUVEAU, M. DELAYE, M. MANGANARO, M. FORTIN (titulaires)
Mme CURNIER, Mme GERARD, M. LEGRAND, Mme RICHARD, Mme PONTHIEU (suppléants).
4. Délégués dans ___ies établissements publics de coopération intercommunale
A l'unanimité, les Conseillers donnent leur accord, pour continuer à voter comme précédemment, à bulletin secret mais sans isoloir et à la majorité absolue. SIVOM :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose :
Titulaires : M. DELAYE et M. BALEKDJIAN
Suppléant : M. LEGRAND
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose :
Titulaires : M. FORTIN et M. RIPERT
Suppléant : Mme PONTHIEU
A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » : Titulaires : M. DÉLAYE et M. BALEKDJIAN
Suppléant : M. LEGRAND
M. FORTIN s'étonne de la nomination de M.BALEKDJIAN, non-élu. M. DELAYE précise que M.BALEKDJIAN a été coopté en raison de ses compétences et que c'est une procédure légale.
S.E.E.V. :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose :
Titulaire : M. DELAYE
Suppléant : M. ZANETTI
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose :
Titulaire : M. MAYEN
Suppléant : Mme GRANGE
A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » : Titulaire : M. DELAYE
Suppléant : M. ZANETTI
S.M.V.D.F. :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose :
Titulaire : M. DELAYE
Suppléant : M. JAUMARY
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose :
Titulaire : M. MAYEN
Suppléant : Mme de LACENNE A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix_ pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
Titulaire : M. DELAYE
Suppléant: M. JAUMARY
S.M.A.V.D. :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose :
Titulaires : M. DELAYE et M. LORIEDO
Suppléants : M. JAUMARY et M. LECLAIR
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose :
Titulaires : Mme PONTHIEU et Mme GRANGE
Suppléants : M. FORTIN et M. RIPERT
A l'issue du scrutin sont_élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
Titulaires : M. DELAYE et M. LORIEDO
Suppléants : M. JAUMARY et M. LECLAIR
P.N.R.L. :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose :
Titulaire : M. PEREZ
Suppléant : Mme RICHARD
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose :
Titulaire : M. FORTIN
Suppléant : M. RIPERT
A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
Titulaire : M. PEREZ
Suppléant : Mme RICHARD
Syndicat du MARDERIC :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose :
Titulaires : M. DELAYE et M. PEREZ
Suppléants : M. JAUMARY et M. LECLAIR
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose :
Titulaires : M. FORTIN et Mme GRANGE Suppléants : Mme PONTHIEU et Mme de LACENNE
A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix_ pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
Titulaires : M. DELAYE et M. PEREZ
Suppléants : M. JAUMARY et M. LECLAIR
5, Déléqués dans les autres organismes
- E.PH.A.D. (élus) :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : M. PEREZ (membre de droit)
Mme RAOUX et Mme JOSEPH
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme PONTHIEU et Mme GRANGE
A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix_ pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
M. PEREZ (membre de droit)
Mme RAOUX et Mme JOSEPH
- E.PH.A.D. (administrateurs extérieurs) :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : M. Lucien TORRESE et M.
Alexis CERTA
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme Isabelle SEVE et Mme Claudie
WARTHER
A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
M. Lucien TORRESE et M. Alexis CERTA
- Centre Hospitalier de Pertuis :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : Mme RAOUX
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme PONTHIEU
A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
Mme RAOUX
- Collège LE LUBERON :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : M. PEREZ et Mme ALLEGRE
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme GRANGE et M. RIPERT A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
M. PEREZ et Mme ALLEGRE
- Centre de Secours :
La liste «Encore et toujours pour Cadenet» propose : Mme RAOUX et M.
MANGANARO
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme PONTHIEU et M. FORTIN
A l'issue du scrutin sont_élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
Mme RAOUX et M. MANGANARO
- Office de Tourisme :
Avant la mise au vote, M. BRABANT, actuel Président de l'Office de Tourisme,
informe le Conseil qu'il démissionnera de sa fonction de Président lors de
l'Assemblée Générale du 15 avril 2014.
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : Mme TORRESE et M.
BRABANT
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme GRANGE et M. FORTIN
A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
Mme TORRESE et M. BRABANT
- Comité des Feux de Forêts :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : M. DELAYE, M. LECLAIR, M.
JAUMARY et M. ZANETTI.
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme PONTHIEU et Mme MAYEN
A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix pour la liste « Encore et toujours pour
Cadenet » contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant »_:
M. DELAYE, M. LECLAIR, M. JAUMARY et M. ZANETTI.
- Crèche « Lou Calinou » :
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose : Mme JOSEPH et Mme BOMBA
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme GRANGE et M. RIPERT
10 A l'issue du scrutin sont élus par 21 voix pour la liste « Encore et foujours pour Cadenet »_ contre 6 pour la liste « Cadenet Tambour Battant » :
Mme JOSEPH et Mme BOMBA
6. Centre Communal d'Action Sociale C.C.AS.
Le nombre de membres élus au conseil d'administration du CCAS est fixé à 5, l'ensemble des membres du conseil accèdent à cette proposition. Le nombre de membres nommés par le maire sera identique au nombre de membres élus.
La liste « Encore et toujours pour Cadenet » propose :
M. PEREZ (Président de droit)
Mme RAOUX, Mme GERARD, Mme BOISGARD et Mme RICHARD
La liste « Cadenet Tambour Battant » propose : Mme PONTHIEU
A l'issue du scrutin sont élues :
Mme RAOUX, Mme GERARD, Mme BOISGARD, Mme RICHARD et Mme PONTHIEU.
7. Indemnités de fonctions des Elus
M. PEREZ informe le Conseil que les indemnités des élus se répartissent ainsi qu'il suit :
- 55% de l'indice 1015 de la Fonction Publique, pour le Maire
- 22% de l'indice 1015 de la Fonction Publique, pour les adjoints
Soit une enveloppe globale annuelle de 105 376,74 €.
Ce qui représente une indemnité mensuelle de 2.090 € bruts pour le Maire et 836 € pour les adjoints.
M. FORTIN et ses colistiers, s'abstiennent (6 voix) pour cette délibération.
8. Questions diverses
M. PEREZ informe le Conseil des délégations qu'il donne aux adjoints dans l’ordre du tableau : ‘
- à M.DELAYE délégué à la VOIRIE - SIGNALETIQUE
- à Mme ALLEGRE, déléguée à EDUCATION — ENFANCE - JEUNESSE - à M. BRABANT, délégué à VIE ASSOCIATIVE et au PERSONNEL
- à Mme RAOUX, déléguée à ACTION SOCIALE — VIE ECONOMIQUE - à M. LORIEDO délégué aux TRAVAUX — CIMETIERE -— PROXIMITE et POLICE MUNICIPALE
- à Mme JOSEPH, déléguée à la COMMUNICATION
- à M. LEGRAND), délégué à URBANISME — ENVIRONNEMENT
- à Mme TORRESE délégué à la CULTURE — TOURISME -— PATRIMOINE
11 Les vice-présidents seront élus lors de la première séance de la commission auxquels ils appartiennent.
Plus personne ne demandant la parole et plus aucune question n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée par M. le Maire.
Mme ALLEGRE informe le Conseil des prochaines dates de Conseils et réunion :
- Mercredi 16 avril 2014 à 20 heures 30 — Conseil Municipal
- Jeudi 17 avril 2014 à 14 heures 30 — Commission Finances
- Vendredi 25 avril 2014 à 20 heures 30 — Conseil Municipal.
Secrétaire de séance
Mme Caroline BOMBA.
UE het 7 CEST
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