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Compte-Rendu - Compte rendu du 12 12 24
Conseil Municipal - OJ CM 12 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 12 12 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2024
- Communication des décisions n° 111/2024, n° 112/2024, n° 113/2024, n° 114/2024, n° 115/2024, n° 116/2024, n° 117/2024, n° 118/2024, n° 119/2024, n° 120/2024, n° 121/2024, n° 122/2024, n° 123/2024, n° 124/2024, n° 125/2024, n° 126/2024, n° 127/2024, n° 128/2024, n° 129/2024, n° 130/2024, n° 131/2024, n° 132/2024, n° 133/2024, n° 134/2024, n° 135/2024, n° 136/2024
RAPPORTEUR : Alain JAMBON, adjoint délégué au personnel, à la fiscalité, aux finances locales, à
l’administration générale et à la sécurité
103/2024 – Autorisation de programme – Crédits de paiement (AP/CP 39) – Réhabilitation du
marché couvert – Modification n° 6
104/2024 – Autorisation de programme – Crédits de paiement (AP/CP 46) – Travaux de voirie rue
Mitterrand / Dunant RD 674 – Modification n° 5
105/2024 – Autorisation de programme – Crédits de paiement (AP/CP 51) – Rénovation de la salle
omnisports Jean Doursat – Modification n° 2
106/2024 – Décision modificative n° 3
107/2024 – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d’investissement – Exercice 2025 – Article L. 1612-1 du CGCT
108/2024 – Création d’emploi pour accroissement temporaire d’activité et accroissement
saisonnier d’activité pour l’année 2025
109/2024 – Présentation du Rapport Social Unique 2023
Annexe 2
110/2024 – Mise en place du régime indemnitaire de la police municipale – Indemnité Spéciale de
Fonction et d’Engagement (IFSE) RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT, adjoint délégué à l’urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à
l’occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau, assainissement,
électricité, gaz), à l’entretien des bâtiments, à l’environnement et au développement durable
111/2024 – Aménagement d’un terrain de football synthétique – Engagement et autorisations du
droit des sols
112/2024 – Cession des terrains communaux cadastrés section ZE n° 41, 42 et 55 sis Champ de
Bataille pour partie
113/2024 – Cession du terrain communal cadastré section ZE n° 50 sis Champ de Bataille
114/2024 – Approbation auprès de la Communauté d’Agglomération du Libournais de la
modification n° 8 du Plan Local d’Urbanisme
Annexe 2
Annexe 3
RAPPORTEUR : Régis SAUVAGE, adjoint au commerce et suivi des affaires économiques, à l’emploi,
à l’insertion, aux marchés, festivités et animations du territoire
115/2024 – Attribution d’une subvention complémentaire à Coutras Action