Conseil Municipal - OJ CM 11 04 24

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Conseil Municipal - OJ CM 11 04 24 Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Coutras. Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 11 04 24)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Économie et finances, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

- Désignation d’un secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal du 14 mars 2024

- Communication des décisions n° 22/2024, n° 29/2024, n° 30/2024, n° 31/2024, n° 32/2024, n° 33/2024, n° 34/2024, n° 35/2024, n° 36/2024

RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT , adjoint délégué à l’urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à l’occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau, assainissement, électricité, gaz), à l’entretien des bâtiments, à l’environnement et au développement durable

32/2024 – Cession d’un terrain communal issue d’une division parcellaire cadastrée section ZK n° 251B sis Chemin de Bicou

33/2024 – Cession d’un terrain communal cadastré section BH n° 419 sis rue Denis Cordonnier

RAPPORTEUR : Alain JAMBON, adjoint délégué au personnel, à la fiscalité, aux finances locales, à l’administration générale et à la sécurité

34/2024 – Bilan des acquisitions et des cessions foncières effectuées en 2023 (Article L. 2241-1 du CGCT)

35/2024 – Approbation du compte de gestion 2023 – Budget principal de la Ville 36/2024 – Vote du compte administratif 2023 – Budget principal de la Ville 37/2024 – Affectation du résultat 2023 – Budget principal de la Ville 38/2024 – Fiscalité directe locale – Vote des taux 2024

39/2024 – Autorisation de programme – Crédits de paiement (AP/CP 39) – Réhabilitation du marché couvert – Modification n° 5

40/2024 – Autorisation de programme – Crédits de paiement (AP/CP 46) – Travaux de voirie rue Mitterrand / Dunant RD 674 – Modification n° 4

41/2024 – Autorisation de programme – Crédits de paiement (AP/CP 47) – Travaux de voirie rue Robert Boulin RD 17 – Clôture

42/2024 – Autorisation de programme – Crédits de paiement (AP/CP 51) – Rénovation de la salle omnisports Jean Doursat – Modification n° 1

43/2024 – Vote du budget primitif 2024 – Budget principal de la Ville 44/2024 – Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe Lotissement de Troquereau 45/2024 – Vote du compte administratif 2023 – Budget annexe Lotissement de Troquereau 46/2024 – Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Lotissement de Troquereau 47/2024 – Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe Lotissement de Troquereau

RAPPORTEUR : Fabienne BORDAT , adjointe déléguée aux associations, à la culture, à la gestion des affaires culturelles et des équipements culturels, au jumelage et à la viographie, aux sports, aux manifestations sportives, aux loisirs sportifs, et à la radio locale

48/2024 – Subventions municipales 2024

49/2024 – Demande de subvention tourisme – Aide au conseil auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine