Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations examinees en seance
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste delib examinees
unknown - Communauté de communes - Val ès Dunes - Liste des
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - liste deliberations examinees
Arrêté - Liste des délibérations examinées
Déliberation - Liste deliberations examinees
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Saint-Loup-Hors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Agriculture et alimentation,
MAIRIE DE SAINT LOUP HORS
Séance du 05 décembre 2023
Liste des délibérations examinées
N° OBJET DECISION
2023-028 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du Adopté à l’unanimité
service « Eau Potable » - Année 2022 — Bayeux
Intercom
2023-029 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du Adopté à l'unanimité service « Assainissement » - Année 2022 —
Bayeux Intercom
2023-030 | Décision Modificative n° 1/2023 Adopté à l’unanimité
2023-031 | Mise en place de la prime de pouvoir Adopté à l’unanimité d’achat exceptionnelle forfaitaire
2023-032 | Renouvellement pour 2023 de la Adopté à l’unanimité convention signée avec Bayeux Intercom
concernant l’entretien de la Zone Artisanale
2023-033 | Dossier BIODIVERSITE - Restauration Adopté à l’unanimité des mares
Affiché le 07/12/2023
Le Maire
Samuel DUMAS