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Convocation - 2026 04 30 CONVOCATION CM
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
Lien du pdf (Convocation - 2026 04 30 CONVOCATION CM)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sécurité publique,
République Française
Saint-Georges-de-Luzençon, le 23 avril 2026,
Mairie de
SAINT-GEORGES DE LUZENÇON
Convocation du conseil municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal est convoqué pour une séance qui aura
lieu en mairie le :
Directs
D2026-047 :
D2026-048 :
: Approbation de la Convention de stérilisation et d'identification des chats libres avec D2026-049
la SPA
D2026-050 :
JEUDI 30 AVRIL 2026 à 20H
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
D2026-044 :
D2026-045 :
D2026-046 :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars 2026 et 9 avril 2026
Liste de personnes proposées pour composer la Commission Communale des Impôts
Désignation d’un correspondant incendie et secours
Délégations consenties au maire par le conseil municipal
Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) 2026 — Projet de
vidéoprotection
D2026-051 Approbation des comptes financiers uniques (CFU) — Election d'un président de
séance
D2026-052 :
D2026-053 :
: Budget du service eau et assainissement - Approbation du Compte Financier Unique D2026-054
(CFU) 2025
D2026-055
D2026-060
Budget communal - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
Budget centre commercial - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
: Budget photovoltaïque - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
D2026-056 :
D2026-057 :
D2026-058 :
D2026-059 :
Budget communal — Affectation du résultat 2025
Budget centre commercial — Affectation du résultat 2025
Budget du service eau et assainissement — Affectation du résultat 2025
Budget photovoltaïque — Affectation du résultat 2025
: Vote des taux des impositions locales 2026
D2026-061 :
D2026-062 :
D2026-063 :
D2026-064 :
D2026-065 :
D2026-066 :
Etat annuel des indemnités perçues par les élus en 2025
Budget communal — Budget primitif 2026
Budget centre commercial —- Budget primitif 2026
Budget service eau et assainissement - Budget primitif 2026
Budget photovoltaïque- Budget primitif 2026
Dotation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités territoriales et de
leurs groupements touchés par des évènements climatiques ou géologiques graves — Voie
10, rue des Balses, 12100 Saint-Georges-de-Luzençon — Tél. : 05.65.58.41.00
E-mail : mairie@saint-georges-de-luzencon.fr - www.saint-georges-de-luzencon.fr communale n°1 de Luzençon — demande de subvention
- _ D2026-067 : Ecole privée des Amandiers — actualisation de la participation de la commune au
fonctionnement des classes maternelles et élémentaires à compter du 1er janvier 2026 pour les
années scolaires 2025-2026 / 2026-2027 / 2027-2028 - Application de la loi n°2019-791 du 26
juillet 2019 et du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019
- Point des commissions
- Date du prochain conseil municipal
- Informations diverses
- Questions diverses.
Le maire,
Didier CADAUX
Affichée le 23 avril 2026
Conformément à l’article L.2121-10 du CGCT, la convocation est publiée sur le site internet de la
commune.