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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 14 02 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr
Trévoux, le 8 février 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 14 février 2024 à 19 h 15 (Mairie – salle du conseil)
1 Adoption du ROB 2024 ;
2 Convention de participation de la commune à l’école privée la Sidoine – renouvellement 2024- 2026 ;
3 Subvention à l’Office Central de Coopération à l’Ecole (OCCE) pour des classes découvertes ; 4 Participation de la commune à l’acquisition de vélos à assistance électrique par les trévoltiens - Actualisation ;
5 Rapport de l’élu mandataire au sein de la SPL ALEC AIN – Exercice 2022 ; 6 Signature du marché relatif à des travaux de voirie et réseaux divers en vue de la réalisation du programme d’entretien et d’aménagement des voiries communales ;
7 ZAC centre-ouest – Avenant n°9 de prolongation du traité de concession ; 8 Projet de rénovation de la salle des fêtes – Validation de l’AVant-Projet ; 9 Développement du dispositif de vidéo-verbalisation ;
10 Tableau des effectifs communaux – Nouvelle actualisation ;
11 Questions diverses.
L’ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Marc PÉCHOUX