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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 01 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Espaces terrestres et maritimes,
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MAIRIE DE TREVOUX TREVOUX re TR
DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 26 janvier 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 1‘ février 2023 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
1 Adoption du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2023 ;
Renoncement de recettes dans le cadre de la politique bâtimentaire communale - Asso- ciation Valhorizon ;
Adhésion au service « économe de flux » mutualisé par/avec la CCDSV ; Entretien du giratoire de la RD 933 / RD 6a - Convention avec le département de l’Ain ;
Rapport sur le choix du mode de gestion du service péri et extrascolaire ;
Questions diverses.
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L'ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents
annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr