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Conseil Municipal - COMPTE+CM+27.04
Document publié le Samedi 22 avril 2023 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+CM+27.04)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Formation,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
ARRONDISSEMENT
DE BESANCON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CANTON
DE BAUME
LES DAMES
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
DE VIEILLEY
SÉANCE
DU
27
AVRIL
2023
Nombre
de conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-sept
Avril,
le conseil
municipal
En exercice :
15
de la commune
de Vieilley,
s’est réuni
au lieu habituel
de
ses séances,
Présents
:10
A
délibéré :
15
Pouvoirs
: 05
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Guy
VERCHERE,
le
1°
Adjoint.
Convocation
du :
-
Etaient
présents :
22 Avril 2023
Pol
Mesdames
Dorine LEROY,
Messieurs
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Guy
VERCHERE.
Te N\
Absent
excusé :
A
- Françoise
GILLET
donne
pouvoir
à Dorine
LEROY
7j
- Laurence
REGAD-PELAGRU
donne
pouvoir
à Damien
LIARD
\
x
_#
- Sylvain
CUNY
donne
pouvoir
à Stéphane
DEMANGE
N{Doup
- Franck
RACLOT
donne
pouvoir
à Guy
VERCHERE
-Christophe
CLADY
donne
pouvoir
à Damien
GENTE
Secrétaire
de
séance
:
Absent
non
excusé
:..
Dorine
LEROY
Reçue
en
préfecture
Certifiée exécutoire le 28 Avril 2023
DCM
23_04 27
Validation
du
conseil
du
06
Avril
2023
1-
VALIDATION
DU
TARIF
REPAS
DES
AINÉS
Mr
Guy
VERCHERE
1°
Adjoint
explique
que
suite
au
repas
des
ainés
du
mois
de
Janvier
2023,
nous
avons
besoin
de
valider
le tarif de
26€
pour
les
conjoints
ou
invités
extérieurs
au
conseil,
personnel
et administré.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-
VALIDATION
DE
LA
CONVENTION
POUR
LE
SYNDICAT
SCOLAIRE
Mme
Dorine
LEROY,
3°"
adjointe
explique
qu’il
faut renouveler
la convention
entre
nous
et le syndicat
scolaire,
afin
de
pouvoir
continuer
à bénéficier
du
remboursement
des
heures
effectuées
par
notre
agent
technique
pour
le syndicat.
Cette
convention
est
renouvelée
pour
3 ans.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20H13
Prochain
conseil
le
25
Mai
2023
à20h
22
Juin
2023
à 20h Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
Absent
excusé
Absent
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
F.
RACLOT
Absent
excusé
Pl
LT
/
LT
JL / AT
|
PA
CAES
#
F
LP
d
f [=
À
KE
N/
S.
DEMANGE
A. JACQUET E.
MULIN
L.
REGAD
PELAGRU
Absent
excusé
C.
FAIVRE
PICON
J. KASAD
O.
NAVARRE
G.
VERCHÈRE