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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+03.06
Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+03.06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEV
SÉANCE
DU
03 JUIN 2021
Nombre
de
conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt
et un,
le trois juin,
le conseil
municipal
de
la commune
En
exercice
:15
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
Présents
:13
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
Maire.
A
délibéré
: 14
Pouvoirs
: O1
Convocation
du
:
Etaient
présents
:
28
Mai
2021
Mesdames
Laurence
REGAD-PELAGRU,
Françoise
GILLET,
Dorine
LEROY
L
Messieurs
Aurélien
JACQUET,
Christophe
CLADY,
Damien
GENTE,
LT
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Guy
VERCHERE,
Olivier
NAVARRE,
Re
Stéphane
DEMANGE,
Sylvain
CUNY.
Absent
excusé
:
Jimmy
KASAD
donne
pouvoir
à Franck
RACLOT
Secrétaire
de
séance :
Absent
non
excusé
: Corentin
FATVRE-PICON
Olivier
NAVARRE
Reçue
en
préfecture
Certifiée exécutoire le 04 juin 2021
DM
1-
OBJET
: DÉCISION
MODIFICATIVE
AFIN
D’ÉQUILIBRER
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
DU
BUDGET
PRIMITIF
DE
LA
FORÊT
ET
AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
Suite
à l’enregistrement
de
notre
budget
primitif 2021,
la trésorerie
à découvert
une
anomalie
d’ordre
budgétaire
entre
les recettes
d’investissement
et les
dépenses
d’investissement.
Mr
Guy
VERCHERE
explique
au
conseil
municipal
que
nous
avons
eu
un
déficit
d'investissement
sur
de
2020
que
nous
devons
reporter
sur
le
Budget
Primitif
2021.
Afin
d’équilibrer
nos
recettes
et
nos
dépenses
d'investissement
comme
suit
:
Recette
d'investissement
au
compte
001
: 5 627.20€
Dépenses
d'investissement
au
compte
1068
: 5 627.20€
Le
résultat
de
l’INVESTISSEMENT
:
DÉPENSES
: 33
127.20€
RECETTES
: 33
127
.20€
Pour
: 14
Abstention
: 00
Contre
: 00 2-
OBJET
: VALIDATION
POUR
LA
LOCATION
DE
L’ÉPICERIE
Mr
le
maire
après
nous
avoir
longuement
exposé
les
dossiers
lors
du
conseil
du
27
mai
2021,
nous
passons
au
vote
par
dossiers
:
Dossier
TÉTU :
Pour
: 00
Abstention
: 00
Contre
: 14
Dossier
JOLY/
SEFER :
Pour
: 00
Abstention
: 01
Contre
: 13
Dossier
CARVALLO
:
Pour:
14
Abstention
:00
Contre
: 00
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19H52
Prochain
conseil
le
24
Juin
2021
à 20H00
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
Absent
non
excusé
J.
KASAD
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
Absent
excusé
O.
NAVARRE
F.
RACLOT
=
L.
REGAD
PELLAGRU
G.
VERCHÈRE