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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 159 Mise Pilon tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024
EM/NC
Objet : Mise au pilon d’ouvrages
N° : DCM_2024/159
PUBLIÉE LE : 13/11/2024
L’an deux mille vingt quatre, le lundi 16 décembre à 19 heures 30. Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence du Maire Monsieur Jean-Philippe VAUTRIN. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 10 décembre 2024. ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs Patrick BARREY, Martine MARCHAND, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Florent CARÉ, Angélique GÉNART.
Mesdames et Messieurs Benoît REYRE, Olivier LEMOINE, Claude LAURENT, Sandrine KIEFER, Nelly LOMBARD, Martine JONVILLE, Bruno MAUD’HEUX, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Ahmed EZZAHRI, Carole DELAMARCHE, Olivier GUCKERT
ONT DONNÉ PROCURATION :
Annette DABIT donne pouvoir à Élise THIRIOT
Liliane BOUROTTE donne pouvoir à Patrick BARREY
Gérard LANDO donne pouvoir à Olivier GUCKERT
Céline ADOLPHE donne pouvoir à Carole DELAMARCHE
ÉTAIENT ABSENTS :
Laetitia SACCHIERO, Laila AHADDAR, Suzel RICHARD, Jessica LEROY, Jean-Benoît JANNOT Conseillers en exercice : Présents : 19 - Absents : 5 – Pouvoirs : 4 - Votants : 23 Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance.
Vu le Code Général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis de commission du 28 Novembre 2024.
Dans le cadre de la gestion régulière de ses collections, la Bibliothèque municipale réalise des opérations de désherbage pour les livres abîmés, périmés ou inadaptés à l'actualité. La liste correspond aux opérations de désherbage pour la période du second semestre de l’année 2024.
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal les objectifs des opérations de désherbage :
• veiller à la cohérence des collections en proposant des ouvrages actuels aux informations fiables • mieux répondre aux attentes du public
• prioriser la qualité à la quantité
• aérer les rayonnages pour une meilleure valorisation des collections
Après en avoir délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil municipal :
• AUTORISE la sortie de l'inventaire 961 documents :
435 documents mis au rebut pour destruction (170 livres, 265 magazines) 352 documents mis au rebut pour la boîte à lire (352 livres, 0 magazine)
174 documents mis au rebut pour l’association Cummarchia Volubilis (72 livres, 102 magazines)
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
Le Maire
Jean-Philippe VAUTRIN
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.