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Convocation - 23 037 Mise pilon ouvrages. tampon
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Convocation - 23 037 Mise pilon ouvrages. tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
SÉANCE DU LUNDI 20 MARS 2023
EM/NC
Objet: Mise au pilon d’ouvrages.
N° : DCM2023/037
PUBLIÉE LE : 28/03/2023
L’an deux mille vingt trois, le lundi 20 mars à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jérôme LEFÈVRE, Maire. Conformément aux articles L2121-10, L2121- 12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 13 mars 2023.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Jean-Philippe VAUTRIN, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Patrick BARREY, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Philippe ROCHAT, Olivier LEMOINE, Florent CARÉ, Claude LAURENT, Annette DABIT, Sandrine KIEFER, Laila AHADDAR, Suzel RICHARD, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Carole DELAMARCHE, Olivier GUCKERT, Gérard LANDO, Jean-Benoît JANNOT. ÉTAIENT ABSENTS AVEC POUVOIR :
Mesdames :
Martine MARCHAND qui donne pouvoir à Jérôme LEFEVRE
Angélique GÉNART qui donne à Élise THIRIOT
Laetitia SACCHIERO qui donne pouvoir à Philippe ROCHAT
Liliane BOUROTTE qui donne pouvoir à Olivier LEMOINE
Jessica LEROY qui donne pouvoir à Gérard LANDO
Martine JONVILLE qui donne pouvoir à Annette DABIT
Nelly LOMBARD qui donne pouvoir à Sandrine KIEFER
Messieurs:
Bruno MAUD'HEUX qui donne pouvoir à Patrick BARREY
ÉTAIT EXCUSÉ :
Monsieur Benoit REYRE
ABSENTE :
Madame Céline ÉTIENNE
Conseillers en exercice : Présents : 19 - Absents : 2 – Pouvoirs : 8 - Votants : 27 Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'avis de commission du 9 Mars 2023 ;
Dans le cadre de la gestion régulière de ses collections, la Bibliothèque Municipale réalise des opérations de désherbage pour les livres abîmés, périmés ou inadaptés à l'actualité. La liste ci-jointe correspond aux opérations de désherbage pour la période de Janvier à Février 2023.
Monsieur le Maire expose les objectifs des opérations de désherbage :
• veiller à la cohérence des collections en proposant des ouvrages actuels aux informations fiables, • mieux répondre aux attentes du public,
• prioriser la qualité à la quantité,
• aérer les rayonnages pour une meilleure valorisation des collections.
Il est proposé au Conseil municipal :
• DE SORTIR de l'inventaire 1 124 documents :
▪ 728 documents mis au rebut pour destruction (713 livres, 15 magazines) ▪ 324 documents mis au rebut pour la boîte à lire (324 livres, 0 magazine) ▪ 72 dons aux associations (72 livres, 0 magazine)
Après en avoir délibéré,
À l’unanimité,
Le Conseil municipal, décide :
• DE SORTIR de l'inventaire 1 124 documents :
▪ 728 documents mis au rebut pour destruction (713 livres, 15 magazines) ▪ 324 documents mis au rebut pour la boîte à lire (324 livres, 0 magazine) ▪ 72 dons aux associations (72 livres, 0 magazine)
Le Maire
Jérôme LEFEVRE
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification