Déliberation - 2024 02 05 delib 249 tableau des effectifs du personnel au 06022024

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Déliberation - 2024 02 05 delib 249 tableau des effectifs du personnel au 06022024 Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Calonne-Ricouart. Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 05 delib 249 tableau des effectifs du personnel au 06022024)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques, VILLE DE CALONNE-RICOUART

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-quatre le 05 février à 18h30, les membres du Conseil Municipal, répondant à la convocation qui leur avait été adressée le 26 janvier précédent, se sont réunis en la salle des mariages de l’Hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Ludovic IDZIAK, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

Ludovic IDZIAK, Annie CARINCOTTE, Claudette CREPIEUX, Maxime DUJARDIN, Delphine DELPORTE, Michaële DEPIN, Joël KMIECZAK, Aurélie TIRS, Yves BOUTTIER, Jonathan RICART, Nathalie DUCHATEAU, Patrick SYCZ, Maurice COFFIN, Jean Luc LAMBERT, Jean-Paul GARNAULT, Anne Lise RIOT, Sébastien KARAS, Thérèse DELASSUS.

EXCUSES :

Didier AROLD ayant donné procuration à Ludovic IDZIAK

Didier FOURMEAUX ayant donné procuration à Anne Lise RIOT

Isabelle KASTELIK ayant donné procuration à Annie CARINCOTTE

Stéphane BOUTTIER ayant donné procuration à Jean Paul GARNAULT

Cédric MATHOREL ayant donné procuration à Maxime DUJARDIN

Marie Ange LERNOUX ayant donné procuration à Aurélie TIRS

Isabelle POTIER ayant donné procuration à Mickaele DEPIN

Aude Line MATURSKI ayant donné procuration à Jean Luc LAMBERT

Catherine JEANSON ayant donné procuration à Nathalie DUCHATEAU

Jacqueline DANTAN n’ayant pas donné procuration

ABSENTS :

Sarah VASSEUR

Delphine DELPORTE a été élu Secrétaire de Séance.

Le Maire soussigné certifie que la liste des délibérations de la séance du 05 février 2024 a été affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 09 février suivant conformément aux prescriptions de l’Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Pour extrait conforme

LE MAIRE,N° 249 - TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX PERMANENTS ET NON PERMANENTS A TEMPS COMPLET ET NON COMPLETS PAR POLE AU 06/02/2024

Monsieur Ludovic IDZIAK, Maire, expose à l’assemblée qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer les effectifs des emplois communaux à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services communaux.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2313-1, R2313-3, R2313-8,

Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L313-1, Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet,

Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n°84-53 susvisée, Vu la délibération n°237 du Conseil Municipal en date du 11 décembre 2023, Vu l’avis favorable des représentants au Comité Social Territorial en date du 02 février 2024 pour la mise à jour du tableau des effectifs,

Sur le rapport de M. le Maire,

Après avoir délibéré,

A l’unanimité des membres présents,

Décide de modifier le tableau des effectifs du personnel communal comme suit à compter du 06 février 2024 :

PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE

1) Pôle Administratif

Emploi Fonctionnel Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Directeur Général des

Services

Directeur Général des

Services communes

de 2000 à 10000

habitants

A 1 1 0

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

- Attaché A 1 0 0 - Rédacteur B 1 0 0 -Agent Pôle Accueil

Population

-Agent Pôle Accueil

Élections

-Responsable Service

« Ressources » (RH et

Finances)

Adjoint Administratif

Principal de 1ère classe

C 4 3 0

-Gestionnaire RH

-Agent Pôle Accueil État-

Civil

Adjoint Administratif

Principal de 2ème

classe

C 2 2 0

-Gestionnaire comptable Adjoint Administratif C 2 2 0 TOTAUX 11 8 02) Pôle Technique

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Coordinatrice

administrative et

entretien de bâtiments

Adjoint d’animation

Principal 2ème classe

C 1 1 0

-Responsable équipe

régie

Adjoint Technique C 1 1 0

-Référent

festivités/matériel

Adjoint technique,

Adjoint technique

principal 2ème classe,

adjoint technique

principal 1ère classe,

Agent de Maîtrise,

Agent de Maîtrise

principal

C 1 0 0

-Agent Accueil Service

Urbanisme

Adjoint Administratif

Principal de 1ère classe

C 2 2 0

-Référent Interventions

Extérieures

Agent de Maîtrise

Principal

C 1 1 0

-Agent de Prévention Agent de Maîtrise C 1 1 0 -Agent polyvalent

Services Techniques

-Chef d’Équipe

-Agent d’entretien

Adjoint Technique

Principal de 2ème

classe

C 9 7 0

-Agent polyvalent

Services Techniques

-Agent d’entretien

Adjoint Technique C 22 19 2

TOTAUX 38 32 2

3) Pôle Citoyenneté/Solidarité

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Responsable Pôle

Citoyenneté/Solidarité

Animateur Principal

1ère classe

B 1 1 0

-Coordonnateur du

Programme de Réussite

Éducative

Assistant Socio-

éducatif

A 1 1 0

-Chargé du

développement

touristique et

économique du Parc

Calonnix

-Responsable des affaires

scolaires et périscolaires

Rédacteur Principal

de 1ère classe

B 2 2 0

-Responsable

Enfance/Culture

Animateur B 1 1 0

-ATSEM Agent spécialisé des

écoles maternelles

Principal de 1ère classe

C 4 4 1

-ATSEM Adjoint Technique

Principal de 1ère classe

C 1 1 1-ATSEM Adjoint Technique

Principal de 2ème classe

C 1 1 0

-ATSEM

-Aide cuisine restauration

scolaire

Adjoint Technique C 6 6 4

-Agent Garderie/ALSH Adjoint d’Animation

Principal de 2ème

classe

C 1 1 0

-Animateur Activités

Sportives

Adjoint d’Animation C 1 1 0

-Agent Accueil Pôle

Citoyenneté/Solidarité

-Responsable

CCAS/Service Logement

Adjoint Administratif

Principal de 1ère classe

Adjoint Administratif

C

C

1

1

1

1

0

0

-Professeur de Musique Assistant

d’Enseignement

Artistique Principal de

1ère classe

B 1 1 1

-Professeur de Musique Assistant

d’Enseignement

Artistique Principal de

2ème classe

B 1 1 1

-Professeur de Musique Assistant

d’Enseignement

Artistique

B 1 1 1

TOTAUX 24 24 9

4) Missions Transversales

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Référent

Administratif/Juridique

Rédacteur Principal

de 1ère classe

B 1 1 0

-Assistant du DGS et du

Maire

Adjoint Administratif

Principal de 2ème

classe

C 1 1 0

-Chargé de communication Adjoint Administratif C 2 1 0

-Garde Champêtre Garde Champêtre

Chef Principal

C 1 1 0

-Garde Champêtre Garde Champêtre

Chef

C 1 1 0

TOTAUX 6 5 0

PERSONNEL NON TITULAIRE/ACTIVITÉ ACCESSOIRE

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Directeur du Conservatoire / / 1 1 1

-Professeur de Musique Professeur

d’Enseignement

Artistique Hors classe

A 1 1 1

-Professeur de Musique Assistant d’Ens

Artistique Ppal de 2ème cl

Assistant d’Ens

Artistique Ppal de 1ère

classe

B

B

5

1

5

1

5

1TOTAUX 8 8 8

PERSONNEL NON PERMANENT

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Animateur Social et

Socioculturel

/ / 1 1 0

-Agent d’entretien pour

maintien dans l’emploi d’un

titulaire (10h)

Adjoint Technique C 1 1 1

-Contrat Unique d’Insertion

– Parcours Emploi

Compétences

/ / 10 6 0

Contrat d’Apprentissage :

-Espaces Verts

-ATSEM

/ / 3

1

2

2

0

2

0

0

0

-Service Civique / / 5 5 5

Contrat de Projet :

- Agent de

Bibliothèque

- Directeur de

Centre Social

- Référent Familles

- Référent

Démocratie

Participative et

Vie Associative

- Agent d’accueil

Centre Social

- Conseiller

numérique

- Animateur Social

et Socio Culturel

– Référent Santé

Séniors

Adjoint d’Animation

Rédacteur

Adjoint d’Animation

Adjoint d’Animation

ppal 2ème classe

Adjoint Administratif

Adjoint d’Animation

Adjoint d’Animation

Principal de 1ère classe

C

B

C

C

C

C

C

7

1

1

1

1

1

1

1

7

1

1

1

1

1

1

1

0

0

0

0

0

0

0

0

TOTAUX 27 22 6

Pour extrait conforme,

Le Maire

publié sur le site le 21 février 2024